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Trouvé dans : Archives
Date : 1991
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 9 sur 9 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Liste des juges de la Cour suprême du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3722628
    Date :
    1987-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-43-6-F, RG125-C, Numéro de volume : 4289
    Liste des juges de la Cour suprême du Canada [document textuel]. Ce document comprend le serment d'allégeance et le serment d'office des juges de la Cour 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Kerry Dancer II, Port of Registry: Vancouver, BC, 176/19776

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6364092
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11585, Numéro de dossier : 370676
    Kerry Dancer II, Port of Registry: Vancouver, BC, 176/19776. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel)
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Spunkik, Port of Registry: Charlottetown, PE, 27/191956

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6403408
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11859/X1, Numéro de dossier : 310700
    Spunkik, Port of Registry: Charlottetown, PE, 27/191956. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  5. 5
    British Columbia Indian comprehensive claims. Indian and Northern Affairs Canada/Affaires indiennes et du Nord Canada. Revised map January 1991.
    1 objet(s) numérique(s)

    British Columbia Indian comprehensive claims. Indian and Northern Affairs Canada/Affaires indiennes et du Nord Canada. Revised map January 1991.

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    880
    Date :
    1991
    Province :
    Colombie-Britannique
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Gisele Richard, Port of Registry: Chatham, NB, 41/11955

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6424729
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11929, Numéro de dossier : 188025
    Gisele Richard, Port of Registry: Chatham, NB, 41/11955. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Chapel on the Square - 100th Anniversary RCMP Chapel, 1895-1995

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5654154
    Date :
    1895-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
    Chapel on the Square - 100th Anniversary RCMP Chapel, 1895-1995. 2 commemorative booklets
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Chrisanne, Port of Registry: Vancouver, BC, 44/1991

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6351449
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11577, Numéro de dossier : 395765
    Chrisanne, Port of Registry: Vancouver, BC, 44/1991. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
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