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Date : 1991
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6117048
    Date :
    1986/10/01-1991/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 99, Numéro de dossier : 5090-444-766, Partie de dossier : 1
    Sossay, Elmer - Estates - Samson Band. This file level description was generated from an unverified finding aid
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6042441
    Date :
    1990/06/01-1997/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : WIN-E-4727-11, Partie de dossier : 2
    EDUCATION - POST SECONDARY EDUCATION - MANAGEMENT INFORMATION SYSTEM (PSEMIS)
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012126
    Date :
    1961/11/06 - 2000/11/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7200-25-096G03028, Partie de dossier : 1
    Fort Franklin/W - North Mackenzie
  4. 4
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4617501
    Date :
    1987/01/30-2001/01/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 5555-32-AGPP, Partie de dossier : 1
    ADP - Tape Transport Maintenance TWVO5/TSV05
  5. 5
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6197095
    Date :
    1991-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728, RG106, Numéro de boîte : 81, Numéro de dossier : 1230-D1-3, Partie de dossier : 8
    Divorce Act - Enforcement of Maintenance (Bill C-48)
  6. 6
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012114
    Date :
    1961/11/06 - 2000/10/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 183, Numéro de dossier : 7200-25-096G03007, Partie de dossier : 1
    Fort Franklin/W - North Mackenzie
  7. 7
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012354
    Date :
    1981/03/10 - 1998/06/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 192, Numéro de dossier : 7200-25-106N06002, Partie de dossier : 1
    Mile 886.3, Mackenzie River - North Mackenzie
  8. 8
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5079901
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-7, Numéro d'acquisition : 94-0703 VFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : E4700-15-616-90/91, Partie de dossier : 1
    Okanagan Indian Band - Education program
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665135
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 3
    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Centre Haïtien d'action familiale
  10. 10
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5716398
    Date :
    1991-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : S6000-23-1-L, Partie de dossier : 2
    Prosecution Reports - Prosecution Reports Under S. 3(1) NCA - Justice - Dahlem, Horst
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5284030
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/169 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : E-4500-780, Partie de dossier : 3
    Economic Development - General - Inuvik
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5181664
    Date :
    1990/04/23-1991/02/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184, RG73, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : 380-2, Partie de dossier : WAL. 1
    [Pierre Cadieux Ministerial Files] - Political - General - GST
  13. 13
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6011870
    Date :
    1981/08/06 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 172, Numéro de dossier : 7200-25-095H14057, Partie de dossier : 1
    Fort Simpson/W - South Mackenzie
  14. 14
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012111
    Date :
    1971/03/15 - 1992/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 183, Numéro de dossier : 7200-25-096G03004, Partie de dossier : 1
    Fort Franklin/W - North Mackenzie
  15. 15
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884396
    Date :
    1991/05/31-1991/12/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : AROCIV-2-29699
    CANADA/NEWFOUNDLAND/INNU OF LABRADOR AGREEMENT. This file level description was generated from an unverified finding aid
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6217465
    Date :
    1983/02/01-1997/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : SUD-E -4810-2-219, Partie de dossier : 1
    Transportation - Daily Transportation - Matachewan Band. This file level description was generated from an unverified finding aid
  17. 17
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4897186
    Date :
    1989-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-6, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 5090-435-1181, Partie de dossier : 1
    Estate of: Crow Chief, Dean Thomas - #1181 - Blood Band - DOD - December 23, 1988 - DOB - May 7, 1971
  18. 18
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6117021
    Date :
    1991/03/01-1992/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 97, Numéro de dossier : 5090-444-376, Partie de dossier : 1
    Okeymow, William - Estates - Samson Band. This file level description was generated from an unverified finding aid
  19. 19
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6010869
    Date :
    1959/05/06 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 124, Numéro de dossier : 7200-25-075L07018, Partie de dossier : 1
    Snowdrift - South Mackenzie
  20. 20
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6010685
    Date :
    1989/02/13 - 1991/12/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 117, Numéro de dossier : 7200-25-075D04017, Partie de dossier : 1
    Fort Smith/W - South Mackenzie
  21. 21
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4545850
    Date :
    1987/03/19-1993/11/21
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : SA 5008-FJHR, Partie de dossier : 1
    C-FJHR - Hawker Hurricane - Aircraft - Registration - Western Region. Records are held at the Regional Service Centre in Winnipeg. This aircraft was deleted 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6007957
    Date :
    1977/12/05 - 1994/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : E5440-3, Partie de dossier : 14
    Litigation - General - Test Case Funding
  23. 23
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5211932
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 93-332 VFRC, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : E5090-721-03 (01), Partie de dossier : 1
    Estate of Thomas Edward Chantyman - No. 03, Kluskus Band
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4595236
    Date :
    1988/05/01-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-1, Numéro de boîte : 62, Numéro de dossier : 3452-034/134, Partie de dossier : 1
    UNITED NATIONS ASSISTANCE - PEACEKEEPING-Countries and Islands I Haiti
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6203381
    Date :
    1991-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227, RG29, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 110-1-8, Partie de dossier : 2
    Programme Contribution Agreement - Iskut, MSB NWZ
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