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Trouvé dans : Archives
Date : 1991
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
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  1. 76
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3972611
    Date :
    [1890-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-349-2-E, RG12
    Marine Safety Directorate [textual record]. This is a preliminary record, please consult linked accessions. Series consists of files created by the Marine 
  2. 77
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184019
    Date :
    [1970-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-114-6-F, RG118
    Centre d'emploi du Canada de Yellowknife [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  3. 78
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434243
    Date :
    1986-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5165-4-F, RG24-G
    Sous-ministre adjoint (affaires publiques) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  4. 79
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202634
    Date :
    1935-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-12-8-F, RG73-D-5
    Dossiers-matières de l'administration centrale [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les numeros de 
  5. 80
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185188
    Date :
    1979-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-4-6-F, RG148
    Tribunal des droits de la personne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  6. 81
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5106017
    Date :
    [1966-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-756-2-F, RG24-G-10-8-25
    19e Escadre, Comox [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  7. 82
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941614
    Date :
    [1985-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-686-7-F, RG24-G-13-22
    Unité de soutien des Forces canadiennes (Europe) - USFC(E) - Brunssum [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  8. 83
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193777
    Date :
    [1966-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1197-34-X-F, RG56
    Bureau auxiliaire de Calgary [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus 
  9. 84
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165724
    Date :
    1984-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R940-3-0-F, RG154-B
    Direction des programmes publics [document textuel]. La série se compose des documents portant sur l'exploitation et l'organisation de la Direction des 
  10. 85
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]. La série est composée de dossiers du bureau des documents et des systèmes 
  11. 86
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    160109
    Date :
    [1973-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-12-6-F, RG52
    Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Incorporée [document textuel]. La série comprend des contrats qui ont été créés par Ponts Jacques-Cartier et 
  12. 87
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184516
    Date :
    [1961-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-71-1-F, RG6
    Secrétariat des biens culturels mobiliers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  13. 88
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155547
    Date :
    [1921-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-550-4-F, RG24-B-10
    Quartier général du Groupe médical des Forces canadiennes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  14. 89
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3987137
    Date :
    [1985-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-913-3-F, RG24
    Quartier général du Groupe des services de santé des Forces canadiennes - Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  15. 90
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185180
    Date :
    [1944-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1224-8-9-F, RG145-B-1
    Dossiers de cas provenant du registre central [document textuel]. La série se compose de dossiers de cas provenant du registre central datant de 1948 à 1996 
  16. 91
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184258
    Date :
    [1963-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-95-6-F, RG118
    Bureau régional de la Colombie-Britannique et du Yukon [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  17. 92
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    3816070
    Date :
    1976-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12486-1-9-F
    Dossiers provenant du Bureau du président du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie [document textuel]
  18. 93
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960143
    Date :
    [1985-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-909-1-F, RG24-G
    425e Escadron d'appui tactique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  19. 94
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4939302
    Date :
    [1990-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6665-7-F, RG24
    31e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  20. 95
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179680
    Date :
    1985-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-24-9-F, RG152
    Programme de contestation judiciaire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  21. 96
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4913216
    Date :
    1967-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-43-5-F, RG103
    Direction général de la Politique Ministerielle et Plannification Strategique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  22. 97
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202525
    Date :
    [1900-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-57-3-F, RG38
    Dossiers du service central [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de 
  23. 98
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164259
    Date :
    1953-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-158-4-F
    Direction générale des produits végétaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  24. 99
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202611
    Date :
    [1988-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2107-5-X-F
    Secteur forestier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série
  25. 100
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3940130
    Date :
    [1974-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-669-7-F, RG24-G-10-8-8
    8e Escadre, Trenton [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
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