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Trouvé dans : Archives
Date : 1991
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Affichage de 26 - 50 sur 2 561 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vérification d'attestation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136250
    Date :
    1927-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-41-2-F, RG58-C-1-a
    Dossiers de vérification d'attestation [document textuel]. La sous-série est constituée de documents créés dans le cadre de vérifications d'attestation
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Association québécoise pour l'étude comparative du droit [document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058284
    Date :
    1976-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8067-30-9-F, MG31-E110
    Association québécoise pour l'étude comparative du droit [document textuel (quelques informatiques)]
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Personnel du SEAF, David Daubney [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201195
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-36-2-F, MG26-R5-8
    Personnel du SEAF, David Daubney [document textuel]. Cette sous-série rassemble les dossiers créés, utilisés ou conservés par David Daubney alors qu'il 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Kelowna Canada Immigration Centre [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4448525
    Date :
    [1981-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-305-2-E, RG76-E
    Kelowna Canada Immigration Centre [textual record]. This is a preliminary record, please consult the linked accessions. Sub-series consists of immigration 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers de gestion du matériel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841566
    Date :
    1989-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-15-7-F
    Dossiers de gestion du matériel [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Créditer Bibliothèque et Archives Canada
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Voyages et délégations [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5286119
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-10-4-F
    Voyages et délégations [document textuel, document iconographique]. Cette sous-série est constituée de documents relatifs aux voyages, 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Labrador, Hudson Strait, Hudson Bay [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068476
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-138-4-E
    Labrador, Hudson Strait, Hudson Bay [cartographic material]
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142224
    Date :
    1961-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-97-X-F, RG24-G-20-3-4
    Bureau du directeur [document textuel]. (RG24, Vols. 23001-23015). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la sous-série
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503602
    Date :
    1985-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-20-4-F, RG60
    Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]. La sous-série est constituée de documents du Sous-comité 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721141
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-12-6-F, RG40
    Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]. La Direction des assurances et des régimes de pension surveille du bureau de 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Chansons, albums et spectacles [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4435192
    Date :
    1969-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13735-66-3-F
    Chansons, albums et spectacles [document textuel, document sonore, images en mouvement]. Cette sous-série renferme des enregistrements sonores et vidéo de 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système central de gestion des dossiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162108
    Date :
    [1947-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-358-X-F, RG10-C-V-16
    Dossiers du système central de gestion des dossiers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de Prince Rupert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5051568
    Date :
    [1920-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-575-0-F, RG12
    Registrateur de navires de Prince Rupert [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Division E - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164843
    Date :
    [1942-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-115-2-F, RG18-F-7, RG18-F-8, RG18-F-5
    Division E - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division E
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Cinéma [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    198401
    Date :
    1945-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7426-12-3-F
    Cinéma [document textuel]. Cette sous-série comprend de la documentation sur le cinéma québécois, français et américain, classée de façon chronologique et 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Bureau de la correspondance du Cabinet du premier ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726849
    Date :
    1991-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-55-3-F
    Bureau de la correspondance du Cabinet du premier ministre [document textuel]. Cette sous-série documente les activités, pratiques et normes régissant le 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Passeports, visas et certificats de vaccination [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693002
    Date :
    1942-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11939-4248-4-F
    Passeports, visas et certificats de vaccination [document textuel]. La sous-série comprend les passeports, les visas et les certificats de vaccination 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Correspondence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    209906
    Date :
    1991-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10986-6-3-E
    Correspondence [textual record]. This sub-series contains general and personal correspondence
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Circonscription de Vancouver Centre, bureau régional de la ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202173
    Date :
    1986-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10052-26-3-F, MG26-S6-4
    Circonscription de Vancouver Centre, bureau régional de la ministre [document textuel]. Cette sous-série rassemble les dossiers du bureau de Kim Campbell 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Livres d'audience [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4938858
    Date :
    1984-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15745-7-7-F
    Livres d'audience [document textuel]. Cette sous-série comprend toutes les notes écrites par le juge LeBel durant les audiences de la Cour d'appel du Québec 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Correspondance du Bureau du premier ministre [document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202637
    Date :
    1984-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-P3-1
    Correspondance du Bureau du premier ministre [document textuel (quelques informatiques)]. Cette sous-série rassemble la correspondance (sept
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Andrea Douglas, partis politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    203068
    Date :
    1988-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-P14-2
    Andrea Douglas, partis politiques [document textuel]. Cette sous-série rassemble des dossiers créés par Andrea Douglas, la dernière adjointe parlementaire 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers-sujets [document textuel; document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    3951878
    Date :
    1973-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10321-17-8-E
    Dossiers-sujets [document textuel; document iconographique]. Cette sous-série comprend des documents couvrant différents sujets reliés aux activités de 
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