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Date :
1990
Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-32, Numéro d'acquisition : 1996-97/434 GAD, Numéro de boîte : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/10/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 2050-1, Partie de dossier : 258
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro de boîte : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/04/01-1990/07/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 760-3-3, Partie de dossier : 83
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1989-1990]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-IV-6, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 5090-436-193, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro de boîte : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/04/01-1991/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 760-3-4, Partie de dossier : 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/04/01-1992/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-1, Partie de dossier : 109
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/02/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 15.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/09/01-1990/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-3, Partie de dossier : 122
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/01/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-3, Partie de dossier : 121
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/04/01-1990/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-1, Partie de dossier : 108
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-32, Numéro d'acquisition : 1996-97/434 GAD, Numéro de boîte : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/04/01-1995/08/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : WIN-E-4787-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/04/01-1990/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 760-3-4, Partie de dossier : 89
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/10/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 16.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/08/01 - 1991/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG22, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : D 1021-J1-1-11-2, Partie de dossier : 6A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/09/01 - 1991/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/314, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : E 6595, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/02/01 - 1992/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 4206-2-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/08/01 - 1992/11/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 80, Numéro de dossier : 4787-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/09/16 - 1991/05/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : E 4240-2-400, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/09/01 - 1991/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/314, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : E 6595, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1662
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1972/08/01 - 1992/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 4810-2-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro de boîte : 6, Partie de dossier : 1
- Date de modification :