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Trouvé dans : Archives
Date : 1980-1989
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 2 639 résultats filtrés
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  2. 2
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    Riviere Au Renard, Gaspe, PQ ; Pecheries Canada Inc. Acquisition Of Parts Of Lots 53-3-1, 53-3-2, 53-3-5, 53-3-6 & 53-3-7, Canton De Fox, Rang Sud De La Riviere Au Renard, Gaspe, PQ From The A/M Co

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5848338
    Date :
    1984/05/01-1986/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : HQPRO 4-276030-10, Partie de dossier : 1
    Riviere Au Renard, Gaspe, PQ ; Pecheries Canada Inc. Acquisition Of Parts Of Lots 53-3-1, 53-3-2, 53-3-5, 53-3-6 & 53-3-7, Canton De Fox, Rang Sud De La 
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    Rapport soumis au Gouverneur en Conseil (Participation anglophone à la Fonction publique fédérale au Québec) Report submitted to the Governor in Council (Anglophone Participation in the Federal Public ... [Voir le titre complet] Service in Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888361
    Date :
    1987/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Rapport soumis au Gouverneur en Conseil (Participation anglophone à la Fonction publique fédérale au Québec) Report submitted to the Governor in Council 
  4. 4
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    Associations et Organisations - Bureau de District de Jonquière - Maison au Quatre-Temps / Associations and Organizations - Jonquière District Office - Maison au Quatre-Temps

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663911
    Date :
    1985-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1996-97/1030 GAD, Numéro de boîte : 1, Partie de dossier : 1
    Associations et Organisations - Bureau de District de Jonquière - Maison au Quatre-Temps / Associations and Organizations - Jonquière District Office 
  5. 5
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    Chisasibi Centre Inc. - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885389
    Date :
    1983/03/02-1983/04/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 51345
    Chisasibi Centre Inc. - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  6. 6
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    Aline Hooper Associes - inc. Amendement au sous-bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885394
    Date :
    1983/03/03-1983/06/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 51392
    Aline Hooper Associes - inc. Amendement au sous-bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 7
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    *** - Construction contraire au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884843
    Date :
    1979/11/14-1980/12/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 35389
    *** - Construction contraire au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 8
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    Transfert au Gouvernement du Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844085
    Date :
    1980/07/08-1984/09/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 38462
    Transfert au Gouvernement du Québec. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  9. 9
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    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023723
    Date :
    1979/01/01 - 1980/01/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 100, Numéro de dossier : 4527-6, Partie de dossier : 2
    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 10
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    *** - amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884884
    Date :
    1980/02/04-1982/03/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 36616
    *** - amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  11. 11
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    Ober Realties Inc. - amendements au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885416
    Date :
    1983/04/21-1984/09/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 52402
    Ober Realties Inc. - amendements au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  12. 12
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    Bell Communications Systems Inc. - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885439
    Date :
    1983/09/09-1983/11/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 53816
    Bell Communications Systems Inc. - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Centre Métro Inc. - amendement au bail T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884911
    Date :
    1980/03/24-1980/04/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 37389
    Centre Métro Inc. - amendement au bail TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  14. 14
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    Adga Québec Ltée - amendement au sous-bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885316
    Date :
    1982/11/06-1983/03/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 49874
    Adga Québec Ltée - amendement au sous-bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 15
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    Martinbo Trust - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885422
    Date :
    1984/10/18-1984/11/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 52687
    Martinbo Trust - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 16
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    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023725
    Date :
    1983/01/01 - 1984/01/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 101, Numéro de dossier : 4527-6, Partie de dossier : 4
    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Bail type à long terme - Modifications au bail standard

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844273
    Date :
    1988/01/25-1991/04/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 75944
    Bail type à long terme - Modifications au bail standard. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  18. 18
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    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884637
    Date :
    1978/10/04-1990/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 29490
    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 19
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    Site situé au nord du Québec - bail - Soc. Radio-Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885182
    Date :
    1981/12/17-1985/03/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 43916
    Site situé au nord du Québec - bail - Soc. Radio-Canada. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  20. 20
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    Place Québec -amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884702
    Date :
    1979/02/23-1980/09/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 31545
    Place Québec -amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Perras, Fafard & Ass. Amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884942
    Date :
    1980/05/27-1982/03/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 38033
    Perras, Fafard & Ass. Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  22. 22
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    Les immeubles Polaris Canada Ltée - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885417
    Date :
    1983/11/15-1984/09/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 52403
    Les immeubles Polaris Canada Ltée - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Place Québec Inc. - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884871
    Date :
    1980/01/21-1980/02/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 36409
    Place Québec Inc. - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 24
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    [Affaires indiennes et du Nord Canada - Génie et architecture - ossier du projet - Direction des incendies - Police Amérindienne] - Rapports d'incendie #451 au 86.21.31

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022108
    Date :
    1984/01/01 - 1986/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : 45435-35-351
    ... au 86.21.31. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023724
    Date :
    1981/01/01 - 1982/01/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 101, Numéro de dossier : 4527-6, Partie de dossier : 3
    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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