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Trouvé dans : Archives
Date : 1980-1989
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 98 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Groupe de travail sur les conflits d'intérets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    424
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-31-5-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe de travail sur les conflits d'intérets [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    499
    Date :
    1909-[1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-7-9-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    509
    Date :
    [1931-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-17-1-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    701
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-5-4-F, RG50
    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Veuillez consulter RG 118. Ce sous-fonds est composé de 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    830
    Date :
    [1953-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-2-X-F, RG155
    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers comprenant de l'information sur l'administration 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    504
    Date :
    [1926-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-12-2-F, RG29, RG29M 80103/23
    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds sur le groupe consultatif sur les Métis et les Indiens non inscrits [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    805
    Date :
    1976-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R971-12-3-F, RG131-5
    Sous-fonds sur le groupe consultatif sur les Métis et les Indiens non inscrits [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers et de rapports 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    498
    Date :
    [1920-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-20-1-F, RG29, RG29M 934001
    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est 
  10. 35
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    21
    Date :
    1677-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-185-5-E, RG10, RG22
    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]. Copyright belongs to the Crown. The Department of Indian Affairs and Northern Development Act 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    752
    Date :
    [1876-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-62-8-F, RG89, RG89M, RG89M 81203/9, RG89M 88941, RG89M 956004, RG89M 890613, RG89M 756/53736, RG89M 756/53740
    Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteurs détenus par la Couronne 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    437
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-185-5-F, RG10, RG22
    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Comité consultatif sur le statut de réfugié [document textuel (quelque microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4219780
    Date :
    [1975 - 1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-293-X-F
    Sous-fonds du Comité consultatif sur le statut de réfugié [document textuel (quelque microform)]. Le sous-fonds se compose de documents conservés par le 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    213841
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23
    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]. Ceci est document préliminaire; veillez consulter les séries et acquisitons 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    789
    Date :
    1951-[1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-44-0-F, RG118
    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Conseil consultatif canadien de l'emploi et de l'immigration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    788
    Date :
    1918-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1214-0-6-F, RG118
    Sous-fonds du Conseil consultatif canadien de l'emploi et de l'immigration [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Groupe de travail ministériel chargé de l'examen des programmes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5256535
    Date :
    [1984-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-177-0-F, RG2
    Groupe de travail ministériel chargé de l'examen des programmes [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission canadienne des grains [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    742
    Date :
    1880-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-31-2-F, RG80
    Sous-fonds Commission canadienne des grains [document textuel]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. Titre basé sur Canadian Wheat Board Act 3 George V 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau des jeux olympiques d'hiver de 1988 [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    510
    Date :
    [1979-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-18-3-F, RG29, RG29M 956021
    Sous-fonds Bureau des jeux olympiques d'hiver de 1988 [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Hales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    442
    Date :
    1974-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-19-3-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Hales [document textuel]. (was RG 2 C4) Droits d'auteur détenus par la 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs (Blais) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136828
    Date :
    [1979-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-18-1-F, RG2
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs (Blais) [document textuel]
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Programme des affaires du Nord [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    748
    Date :
    1884-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-186-7-F, RG85
    Sous-fonds Programme des affaires du Nord [supports multiples]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Programme des affairs du 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Commission to Review Salaries of Members of Parliament and Senators (Blais) sous-fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136827
    Date :
    [1979-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-18-1-E, RG2
    Commission to Review Salaries of Members of Parliament and Senators (Blais) sous-fonds [textual record]. Sous-fonds consists of submissions, correspondence, 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Office of Special Representative for Constitutional Development for the Northwest Territories sous-fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    6
    Date :
    1977-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-27-3-E, RG2-C-5, RG2M 80103/10
    Office of Special Representative for Constitutional Development for the Northwest Territories sous-fonds [multiple media]. Sous-fonds consists of records 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Fitness and Amateur Sport sous-fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Art, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    79
    Date :
    1930-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-4-3-E, RG29
    Fitness and Amateur Sport sous-fonds [multiple media]. Sous-fonds consists of records created and/or maintained by Fitness and Amateur Sport and its 
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