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Trouvé dans : Archives
Date : 1980-1989
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 26 résultats filtrés
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  1. 1
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    Groupe Estrie-Richelieu, compagnie d'assurance, et al. vs Caisse Populaire des Deux Rives - Québec - Civile - Autorisation

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4865800
    Date :
    1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 3843, Numéro de dossier : 21205
    Groupe Estrie-Richelieu, compagnie d'assurance, et al. vs Caisse Populaire des Deux Rives - Québec - Civile - Autorisation
  4. 4
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    Citizenship Sector - Maison Internationale de la Rive-Sud, La

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1716180
    Date :
    1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 117, Numéro de dossier : 3270-190/M 151, Partie de dossier : 1
    Citizenship Sector - Maison Internationale de la Rive-Sud, La
  5. 5
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    Investigation into accident aboard ship - Death of crewmember on board ROLAND DESGAGNES, St. Joseph de la Rive, April 13, 1982

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1241402
    Date :
    1982/04/13-1982/05/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 4080, Numéro de dossier : 9704-23-53
    Investigation into accident aboard ship - Death of crewmember on board ROLAND DESGAGNES, St. Joseph de la Rive, April 13, 1982
  6. 6
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    Personnes handicapées autonomes Rive-Sud

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4666126
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 18
    Personnes handicapées autonomes Rive-Sud
  7. 7
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    Maison Internationale de la Rive-Sud Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4666061
    Date :
    1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 16
    Maison Internationale de la Rive-Sud Inc
  8. 8
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    Regroupement des groupes de femmes de la Rive-Nord de Québec (03A)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4666173
    Date :
    1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 19
    Regroupement des groupes de femmes de la Rive-Nord de Québec (03A)
  9. 9
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    Vitrerie de la Rive-Sud Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1305261
    Date :
    1985/12-1987/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG118, Numéro d'acquisition : 1996-97/730 GAD, Numéro de boîte : 65, Numéro de dossier : 7485/QUE 1900, Partie de dossier : 1
    Vitrerie de la Rive-Sud Inc
  10. 10
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    Collectif des Femmes Noires de la Rive-Sud

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1716332
    Date :
    1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1990-91/172 GAD, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 3270-190/C 945, Partie de dossier : 1
    Collectif des Femmes Noires de la Rive-Sud
  11. 11
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    Place Haute-Rive St-François Ltée

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5225694
    Date :
    1978-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008, RG95, Numéro de boîte : 55, Numéro de dossier : 78861-9
    Place Haute-Rive St-François Ltée
  12. 12
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    Subventions - Collectif des femmes noires de la Rive-Sud

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4664178
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 6, Partie de dossier : 1
    Subventions - Collectif des femmes noires de la Rive-Sud
  13. 13
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    Les traiteurs de la Rive-Sud Ltée - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885396
    Date :
    1983/03/10-1983/06/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 51465
    Les traiteurs de la Rive-Sud Ltée - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  14. 14
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    Citizenship Sector - Maison de la Rive Sud Inc., Operations

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1718547
    Date :
    1979/03/05-1980/03/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 9269-B
    Citizenship Sector - Maison de la Rive Sud Inc., Operations
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Sénécal, Charles-Emile, et al. vs Commission de transport de la Rive-Sud de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4862443
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 3343, Numéro de dossier : 18072
    Sénécal, Charles-Emile, et al. vs Commission de transport de la Rive-Sud de Montréal
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Citizenship Sector - Maison Internationale de la Rive-Sud - M.I.R.S. -

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1722364
    Date :
    1980/06/19-1981/03/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : 0098-B
    Citizenship Sector - Maison Internationale de la Rive-Sud - MIRS -
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Ville de Saint-Hubert vs Service Sanitaire de la Rive-Sud Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4863162
    Date :
    1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 3393, Numéro de dossier : 18774
    Ville de Saint-Hubert vs Service Sanitaire de la Rive-Sud Inc
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Les traiteurs de la Rive-Sud Ltée - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885536
    Date :
    1985/03/27-1985/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : 61100
    Les traiteurs de la Rive-Sud Ltée - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Subventions - Maison Internationale de la Rive Sud Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4664527
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 14, Partie de dossier : 1
    Subventions - Maison Internationale de la Rive Sud Inc
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Maison Internationale de la Rive-Sud Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4666060
    Date :
    1988-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 16
    Maison Internationale de la Rive-Sud Inc
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Maison Internationale de la Rive-Sud, La

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1716369
    Date :
    1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1990-91/172 GAD, Numéro de boîte : 52, Numéro de dossier : 3270-190/M 151, Partie de dossier : 1
    Maison Internationale de la Rive-Sud, La
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Maison Internationale de la Rive-Sud

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665268
    Date :
    1989-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 6, Partie de dossier : 2
    Maison Internationale de la Rive-Sud
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Investigation into shipping casualties - Damage to Greek vessel DORIC JAVELIN, Canal de la Rive Sud, Montreal, November 5, 1982

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1241446
    Date :
    1982/11/19-1983/05/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 4076, Numéro de dossier : 9704-21-536
    Investigation into shipping casualties - Damage to Greek vessel DORIC JAVELIN, Canal de la Rive Sud, Montreal, November 5, 1982
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Subventions - Communauté Héllénique de la Rive-Sud de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4664211
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 6, Partie de dossier : 1
    Subventions - Communauté Héllénique de la Rive-Sud de Montréal
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Estate: Tommy Dominic - No 36 Doig Rive [sic] [River] Band

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5266448
    Date :
    1983-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/789 GAD, 88-369 VFRC, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : E5090-548-36
    Estate: Tommy Dominic - No 36 Doig Rive [sic] [River] Band
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