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Trouvé dans : Archives
Date : 1989
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Indexes et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155649
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-F, RG55-A-4
    Indexes et registres [document textuel]. La sous-série se compose d'indexes et de registres créés par le Conseil du Trésor lui-même afin d'établir de 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Civil aircraft registration, inspection and operation files - 5008 block [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133868
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-E, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    Civil aircraft registration, inspection and operation files - 5008 block [multiple media]. Sub-series consists of central registry files that document the 
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    Indexes et registres 1868-1995.
    1 objet(s) numérique(s)

    Indexes and registers [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140780
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-E, RG55-A-4
    Indexes and registers [textual record]. Sub-series consists of indexes and registers created by the Treasury Board itself to constitute true finding aids to 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Legal opinions and material of precedential value [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133978
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-E, RG13
    Legal opinions and material of precedential value [textual record]. Sub-series consists of central registry files containing legal opinions prepared by the 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135366
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-F, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]. Copyright belongs to the Crown
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    410 - Bassins des lacs et rivières, Province d'Ontario 1725-1991.
    1 objet(s) numérique(s)

    410 - River and lake basins, Province of Ontario [cartographic material, architectural drawing] : Natural districts

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825218
    Date :
    1725-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-91-3-E
    410 - River and lake basins, Province of Ontario [cartographic material, architectural drawing] : Natural districts. Consists of maps, charts and plans of 
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