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Trouvé dans : Archives
Date : 1989
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 7 073 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de transports aériens du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4751127
    Date :
    [1962-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2014-02280-1
    Dossiers opérationnels de transports aériens du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la politique sociale, de la Division des relations fédérales et provinciales et de la Division des marchés financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726100
    Date :
    1966-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 95-1117 OFRC, 2007-00533-6
    Dossiers de la Division de la politique sociale, de la Division des relations fédérales et provinciales et de la Division des marchés financiers [document 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Ministerial correspondence of Hon. Jake Epp [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3704383
    Date :
    1985-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG29, 91-379- OFRC, 2007-00169-1
    Ministerial correspondence of Hon. Jake Epp [textual record]. L'État détient les droits d'auteur. Créditer Bibliothèque et Archives Canada
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Commission canadienne des transports, Comité des transports par chemin de fer [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49487
    Date :
    1904-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46, 1997-98/272 GAD, 1997-01271-5
    Commission canadienne des transports, Comité des transports par chemin de fer [document textuel]. Les dossiers de ce versement portent sur tous les aspects 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4741206
    Date :
    1988-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1997-0320 MFRC, 2014-01922-3
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers de poursuites du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5751208
    Date :
    1978-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2022-00122-2
    Dossiers de poursuites du bureau régional de Montréal [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du gouvernement du Canada détenus par la 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4625636
    Date :
    1988-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0215 MFRC, 2000-0732 MFRC, 2005-0920 MFRC, 2014-00214-2
    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents administratifs et d'exploitation 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211025
    Date :
    1981-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, 93-0618 QFRC, 2004-00354-5
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition contient des dossiers créés par le 1er Bataillon du Royal 22e Régiment et qui 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Programmes et politique du film, de la vidéo et du son [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47185
    Date :
    1982-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/378 GAD, 122-000378-6
    Programmes et politique du film, de la vidéo et du son [document textuel]. Provenant de la Division des programmes et politique du film, de la vidéo et du 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798184
    Date :
    1992-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2001-1007 OFRC, 2008-00048-6
    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]. Contenants originaux : boîtes 1 à 3 du versement 2001-1007 OFRC
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction générale de promotion des langues officielles, Bureau régional du Québec [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748613
    Date :
    1988-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 1999-1102 MFRC, 2014-02096-5
    Dossiers opérationnels de la Direction générale de promotion des langues officielles, Bureau régional du Québec [textual record]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Groupe des politiques et de la coordination du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4751123
    Date :
    [1980-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2014-02278-X
    Dossiers du Groupe des politiques et de la coordination du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4813113
    Date :
    1930-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2003-0329 MFRC, 2015-00447-5
    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4757369
    Date :
    1989-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2003-1206 MFRC, 2015-00080-1
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633521
    Date :
    [1988-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17-B-VII-1-a, 2006-00123-X
    Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]. Droits d'auteur appartiennent à la Couronne. La reproduction et l'utilisation sous une 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Direction de la stratégie de la planification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47190
    Date :
    1980-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/383 GAD, 122-000383-2
    Direction de la stratégie de la planification [document textuel]. Les dossiers dont il est ici question proviennent de la Direction de la stratégie de la 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    161504
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2000-00013-4
    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du Bureau du 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726746
    Date :
    1967-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, RG19-F-2-c-i, 2004-0208 OFRC, 2007-00555-7
    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]. Ces documents ont été créés par la Division 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers de poursuites du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    6145978
    Date :
    1985-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17439-0-8-F, 2023-00358-X
    Dossiers de poursuites du bureau régional de Montréal [document textuel]. Pour les documents du gouvernement du Canada, les droits d'auteur sont détenus par 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4727983
    Date :
    1967-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1995-1022 MFRC, 2014-01404-3
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3797136
    Date :
    1987-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 2006-0105 OFRC, 2008-00036-2
    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels et correspondance ministérielle du bureau régional de l'ouest, Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3194126
    Date :
    1986-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 95-0102 MFRC, 2006-00021-7
    Documents opérationnels et correspondance ministérielle du bureau régional de l'ouest, Montréal [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la 
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