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Trouvé dans : Archives
Date : 1988
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 7 281 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184070
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 2001-00104-5
    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non-vérifié contenant les numéros de 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Bureau régional Scotia-Fundy [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48137
    Date :
    1971-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 1995-96/560 GAD, 93-GA10-02 HFRC, 123-000560-9
    Bureau régional Scotia-Fundy [document textuel]. Ce versement contient des dossiers administratifs créés par le bureau régional Scotia-Fundy
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47872
    Date :
    1974-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1995-96/307 GAD, 123-000307-X
    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]. Les dossiers dont il est ici question ont été versés aux Archives 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Direction de la Politique de la réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    200247
    Date :
    1984-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 2002-01112-5
    Dossiers d'exploitation de la Direction de la Politique de la réglementation [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633536
    Date :
    1974-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2006-00129-9
    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Services des langues officielles, des relations de travail et de la compensation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46884
    Date :
    1981-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/030 GAD, 122-000030-2
    Services des langues officielles, des relations de travail et de la compensation [document textuel]. Ce versement provient du Service des langues 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183140
    Date :
    1956-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R737, 2000-01712-6
    Dossiers du registre central. [document textuel]. Ces dossiers proviennent de l'ancien registre central du Département des assurances avant que ce dernier 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers sujets du registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47527
    Date :
    1963-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-3-2, 1994-95/733 GAD, 93-0210 OFRC, 122-000733-1
    Dossiers sujets du registre central [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non vérifiée qui indique les numeros de boite, 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698121
    Date :
    1986-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, R5747, 1994-0627 QFRC, Q94-0627, 2014-01051-X
    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition comprend des documents crées et/ou conservés par le Bureau de 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4817773
    Date :
    1988-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2005-0314 QFRC, 2015-00778-4
    Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    201276
    Date :
    1964-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-cii, 95-1117 OFRC, 2002-01213-X
    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs du District sectoriel de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4820756
    Date :
    1988-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 1993-0213 QFRC, 2015-00974-4
    Documents administratifs du District sectoriel de Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218139
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2011-00315-6
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Records of the Ontario Regional Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187502
    Date :
    1958-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, RG6, 95-1206 OFRC, 2001-00860-0
    Records of the Ontario Regional Office [textual record]. Ces dossiers ont été créés et conservés par le Service canadien des parcs
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729337
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2007-00608-1
    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Direction de la gestion et de la coordination, secteur des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47503
    Date :
    1975-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/715 GAD, 122-000715-3
    Direction de la gestion et de la coordination, secteur des communications [document textuel]. Ce versement provient de la direction de la gestion et de la 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47186
    Date :
    1986-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/379 GAD, 122-000379-4
    Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]. En provenance de la Direction générale et des arts et de la 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4749040
    Date :
    1985-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1995-0644 MFRC, 2014-02236-4
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    199574
    Date :
    1963-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 98-0831 OFRC, 2002-01043-9
    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers de projets de la Commission canadienne de l'UNESCO [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211348
    Date :
    1980-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, 2001-1234 OFRC, 2004-00471-1
    Dossiers de projets de la Commission canadienne de l'UNESCO [document textuel]. L'acquisition contient des dossiers de projets du Programme de participation 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Service Correctionnel Canada, Dossiers Administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46495
    Date :
    1970-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C, 1993-94/250 GAD, 121-000250-7
    Service Correctionnel Canada, Dossiers Administratifs [document textuel]. Le Service correctionnel du Canada a été formé en 1977 par la réunion du Service 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Central registry files of the Marine Group, Canadian Coast Guard [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    136781
    Date :
    1903-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, 1998-01190-9
    Central registry files of the Marine Group, Canadian Coast Guard [textual record]. The records in this accession consist of central registry files created 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau régional du Québec concernent l'aéroport de Mirabel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748754
    Date :
    [1965-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2001-1107 MFRC, 2014-02147-3
    Dossiers du bureau régional du Québec concernent l'aéroport de Mirabel [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Board books [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189838
    Date :
    1957-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, R834, 2001-01143-1
    Board books [textual record]. Cette acquisition se compose des rapports des différents comités du Conseil des Arts. Les dossiers de cette acquisition ont 
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