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Trouvé dans : Archives
Date : 1987
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Rapport soumis au Gouverneur en Conseil (Participation anglophone à la Fonction publique fédérale au Québec) Report submitted to the Governor in Council (Anglophone Participation in the Federal Public ... [Voir le titre complet] Service in Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888361
    Date :
    1987/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Rapport soumis au Gouverneur en Conseil (Participation anglophone à la Fonction publique fédérale au Québec) Report submitted to the Governor in Council 
  2. 2
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    Associations et Organisations - Bureau de District de Jonquière - Maison au Quatre-Temps / Associations and Organizations - Jonquière District Office - Maison au Quatre-Temps

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663911
    Date :
    1985-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1996-97/1030 GAD, Numéro de boîte : 1, Partie de dossier : 1
    Associations et Organisations - Bureau de District de Jonquière - Maison au Quatre-Temps / Associations and Organizations - Jonquière District Office 
  3. 3
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    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884637
    Date :
    1978/10/04-1990/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 29490
    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Paroisse De La Visitation Iles Dupas ; Ile Aux Liards Fleuve St Laurent Pq Transfert Au Gouvernement Federale De L'Usage Du Lot 563-1 Du Cadastre De La Paroisse De La Visitation Ile Dupas Et Droit De  ... [Voir le titre complet] Passage Sur Une Autre Partie Du Lot 563

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842213
    Date :
    1986/05/22-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : HQCL 4-286305, Partie de dossier : 1
    ... Au Gouvernement Federale De L'Usage Du Lot 563-1 Du Cadastre De La Paroisse De La Visitation Ile Dupas Et Droit De Passage Sur Une Autre Partie Du Lot 563
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Betsiamites

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197311
    Date :
    1979-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : E-5828-13-085, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Betsiamites
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Defenses - Issues autochtones concernant l'entrainement en matiere de defense au Labrador / Otan / Defence Matters - Native Issues RE Labrador/Nato Defence Training

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384751
    Date :
    1984/01/01 - 1990/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : D 1225-11, Partie de dossier : 1
    Defenses - Issues autochtones concernant l'entrainement en matiere de defense au Labrador / Otan / Defence Matters - Native Issues RE Labrador/Nato Defence 
  7. 7
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    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384801
    Date :
    1987/11/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : D 1410-3-0, Partie de dossier : 1
    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Drummondville, Pq ; Hama Inc. Acquisition De Hama Inc. D'Un Terrain Situe Au 150, Rue Marchand, Drummondville, Pq - Lot 53

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842229
    Date :
    1987/02/12-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : HQCL 4-288292, Partie de dossier : 1
    ... Inc. D'Un Terrain Situe Au 150, Rue Marchand, Drummondville, Pq - Lot 53. This file level description was generated from an unverified finding aid
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384802
    Date :
    1985/06/01 - 1992/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : D 1410-3-0, Partie de dossier : 3
    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy
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    Aucun objet numérique

    Baie D'Urfe (Orfay), Pq ; Pointe-Caron Recherche De Titres Pour Obtenir Le Droit De Passage Route D'Acces Au Feu De Gouverne De Pointe-Caron - Baie D'Urfe, Pq

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5841858
    Date :
    1982/08/19-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : HQCL 4-265643, Partie de dossier : 1
    ... Passage Route D'Acces Au Feu De Gouverne De Pointe-Caron - Baie D'Urfe, Pq. This file level description was generated from an unverified finding aid
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Innu Tajuaikan Uashat Mak Mani-Utenam

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197310
    Date :
    1980-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : E-5828-13-080, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Innu Tajuaikan Uashat Mak Mani-Utenam
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    Comites - Comite d'etude des questions relatives au nord et aux autochtones / Committees - Northern and Native Issues Committee

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384639
    Date :
    1982/02/01 - 1992/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : D 1165-N9, Partie de dossier : 1
    Comites - Comite d'etude des questions relatives au nord et aux autochtones / Committees - Northern and Native Issues Committee
  13. 13
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    Defense - Issues autochtones concernant l'entrainement en matiere de defense au Labrador/Otan / Defence Matters - Native Issues RE Labrador/Nato Defence Training

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384774
    Date :
    1986/12/01 - 1988/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : D 1225-11, Partie de dossier : 8
    Defense - Issues autochtones concernant l'entrainement en matiere de defense au Labrador/Otan / Defence Matters - Native Issues RE Labrador/Nato Defence 
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    Aucun objet numérique

    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Montagnais du Lac-St-Jean

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197307
    Date :
    1977-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : E-5828-13-076, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Montagnais du Lac-St-Jean
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    Aucun objet numérique

    Fort-Rupert, Ungava, Pq ; ***personal information removed***Decret Provincial Du Gouvernement Du Quebec Concernant Le Transfert Au Gouvernement Du Canada De La Regie Et Administration D'Un Terrain Ain ... [Voir le titre complet] si Que La Creation D'Un Droit De Passage A Fort-Rupert, Bassins Des

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842154
    Date :
    1985/10/01-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 38, Numéro de dossier : HQCL 4-283652, Partie de dossier : 1
    ... Au Gouvernement Du Canada De La Regie Et Administration D'Un Terrain Ainsi Que La Creation D'Un Droit De Passage A Fort-Rupert, Bassins Des. This file level 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Chibougamau, Pq ; Mont Springer Acquisition De Terrains Et Servitudes Au Mont Springer Pour Modernisation De Radars

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842055
    Date :
    1984/05/29-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : HQCL 4-277946, Partie de dossier : 1
    Chibougamau, Pq ; Mont Springer Acquisition De Terrains Et Servitudes Au Mont Springer Pour Modernisation De Radars. This file level description was generated 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Gros-Cacouna, Pq Preparation D'Un Bail Au Port De Gros-Cacouna Entre Le Ministere De Transport Et Kiewit Enterprises Ltd Un Compagnie Americaine

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842099
    Date :
    1985/01/24-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : HQCL 4-280095, Partie de dossier : 2
    Gros-Cacouna, Pq Preparation D'Un Bail Au Port De Gros-Cacouna Entre Le Ministere De Transport Et Kiewit Enterprises Ltd Un Compagnie Americaine. This file 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Gros-Cacouna, Pq Preparation D'Un Bail Au Port De Gros-Cacouna Entre Le Ministere De Transport Et Kiewit Enterprises Ltd Un Compagnie Americaine

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842098
    Date :
    1985/01/24-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : HQCL 4-280095, Partie de dossier : 1
    Gros-Cacouna, Pq Preparation D'Un Bail Au Port De Gros-Cacouna Entre Le Ministere De Transport Et Kiewit Enterprises Ltd Un Compagnie Americaine. This file 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Via Rail Canada. La Langue de Travail au siège social à Via Québec, à Via Atlantique Via Rail Canada. Language of Work at Headquarters -Via Quebec and Via Atlantic

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888363
    Date :
    1987/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Via Rail Canada. La Langue de Travail au siège social à Via Québec, à Via Atlantique Via Rail Canada. Language of Work at Headquarters -Via Quebec and Via 
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    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Lois et mesures legislatives - Gouvernement Federal - Loi sur les indiens - Modifications - Rapport au Parlement / Acts and Legislation - Federal Government - Indian Act - Amendments - Report to Parli ... [Voir le titre complet] ament

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384574
    Date :
    1987/03/01 - 1990/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : D 1021-J1-1-10, Partie de dossier : 1
    ... sur les indiens - Modifications - Rapport au Parlement / Acts and Legislation - Federal Government - Indian Act - Amendments - Report to Parliament
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Quai Federal De Sainte Angele De Laval ; Pq Opinion Quant Aux Titres De Propriete Au Quai Paroisse De Ste Angele De Laval County De Nicolet Prov De Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842223
    Date :
    1986/09/23-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : HQCL 4-287419, Partie de dossier : 1
    ... Au Quai Paroisse De Ste Angele De Laval County De Nicolet Prov De Quebec. This file level description was generated from an unverified finding aid
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Rapport soumis au Gouverneur en Conseil (Défense nationale) Report submitted to the Governor in Council (National Defence)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888360
    Date :
    1987/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Rapport soumis au Gouverneur en Conseil (Défense nationale) Report submitted to the Governor in Council (National Defence)
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184093
    Date :
    1985-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-MCV1, Partie de dossier : QUE1
    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Pointe Au Pic, Québec ; Transports Canada Marine Havres & Ports Servitude A Transport Canada Marine Havres & Ports Pour L'Installation Des Conduits Souterrains D'Égouts Et D'Aqueduc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815185
    Date :
    1986/08/11-1988/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : HQCL 4-287119
    Pointe Au Pic, Québec ; Transports Canada Marine Havres & Ports Servitude A Transport Canada Marine Havres & Ports Pour L'Installation Des Conduits 
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