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Trouvé dans : Archives
Date : 1985
Niveau hiérarchique : Sous-série
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (9)

Date :

1980-1989 (9)

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    Aucun objet numérique

    Ministre de la Justice dossiers-matières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202092
    Date :
    1970 à 1993, surtout entre 1990 et 1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10052-7-X-F, MG26-S3-2
    ... armes à feu, les questions autochtones, le commerce international, l'Accord du lac Meech, l'achat proposé d'hélicoptères EH 101 et la construction d'un 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale - dossiers thématiques [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4283104
    Date :
    1984-2008, surtout 1988-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-30-2-F
    ... armes à feu, les Affaires indiennes et l'Accord de Kyoto. Les dossiers comprennent de la correspondance générale, mais peu dedocuments d'information 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Ébauches et brouillons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3692995
    Date :
    1947-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11939-1554-7-F
    ... Entre-nous mesdames; Le gouvernement de l'Église; l'ONF; Passe partout; Premières armes; Premier Plan); le syndicalisme; Vie et mort des préjugés de groupe
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Recueils d'information de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6260405
    Date :
    1949-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-259-X-F, RG25
    ... armes, Berlin, la Grèce et la Turquie. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du Gouvernement du Canada. Veuillez citer 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Ministre de la Justice - correspondance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202080
    Date :
    1956-1993, surtout entre 1990-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10052-6-8-F, MG26-S3-1
    ... Loi sur les droits de la personne en ce qui concerne l'orientation sexuelle, l'affaire David Milgaard, le contrôle des armes à feu et la guerre du Golfe
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Matériel de référence A à Z [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5286854
    Date :
    1947-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-21-9-F
    ... armes nucléaires, les provinces, le Québec, et la religion. Les dossiers contiennent des coupures de presse, des rapports et de la correspondance. Les sous 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    164742
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-F, RG18-F-7
    ... armes prohibées, contrebande de cigarettes, faux passeports et visas canadiens, suicides dans les cellules, plaintes contre la GRC, assistance à d'autres 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Histoire et les institutions militaires [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    182008
    Date :
    1670-2001, surtout 1960-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-6-4-F
    ... armées canadiennes, notamment lorsqu'il relate des visites dans plusieurs stations de radar dispersées dans le Grand Nord canadien. Ces manuscrits sont des 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents portant sur les relations de travail et la rémunération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155668
    Date :
    1900-2003 (predominant 1945-2003)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-94-7-F, RG55-I-1
    ... armées et la Gendarmerie royale du Canada, de même que des services de recherche et d'analyses statistiques. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
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