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Trouvé dans : Archives
Date : 1985
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 12 sur 12 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    511
    Date :
    1836- ca. 1990s.
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-0-0-F, RG30
    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Compagnie 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    ... X.) Pour les documents conservés par le Centre de recherche sur les communications ou son précurseur, le Centre de recherches pour la défense, consultez les 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    562
    Date :
    1978-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1078-0-6-F, RG33-143, RG33M143 923022
    ... x, 215 p. Ce fonds comprend les mémoires, pièces à conviction, comptes rendus d'audiences, dossiers médicaux et documents de la Commission canadienne des 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    512
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-0-5-F, RG31
    ... de services juridiques de Statistique Canada, voir la série avec no. de référence archivistique R188-107-X dans le Fonds du ministère de la Justice
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    590
    Date :
    1974-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1069-0-5-F, RG33-136, RG33M136 86703/40
    ... x, 420 p. Volume 2, daté de juin 1985, n'a pas été déposé à la Chambre des communes. Il est intitulé Deuxième rapport: La sécurité au large de la côte est 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104390
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-E
    ... X.) For records maintained by the Communications Research Centre or its precursor, the Defence Research Telecommunications Establishment, consider the 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    96
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-0-5-E, RG31
    ... For records maintained by the Department of Justice's Statistics Canada Legal Services Unit, see series with archival reference no. R188-107-X
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    174
    Date :
    1974-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1069-0-5-E, RG33-136, RG33M136 86703/40
    ... x, 400 p. Volume 2, dated June 1985, was not tabled in the House of Commons. It was printed as: Report Two: Safety Offshore Eastern Canada, Ottawa, Supply 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211726
    Date :
    [1973-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11170-0-8-F
    Fonds du Bureau de l'enquêteur correctionnel [document textuel; images en mouvement]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    445
    Date :
    1828-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-0-4-F, RG14-D
    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Chambre des communes et ses 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    29
    Date :
    1828-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-0-4-E, RG14-D
    House of Commons fonds [multiple media]. Fonds consists of records created and/or maintained by the House of Commons. Researchers are cautioned that 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211725
    Date :
    [1973-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11170-0-8-E
    Office of the Correctional Investigator fonds [textual record; moving images]. This is a preliminary description, please consult the linked accessions
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