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Trouvé dans : Archives
Date : 1983
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 18 sur 18 résultats filtrés
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  1. 1
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    Fonds de la Commission royale sur les phoques et l'industrie de la chasse au phoque au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    588
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-F, RG33-138
    ... au phoque au Canada, Rapport intérmaire au Gouverneur général au Conseil", 16 pages et annexes, se trouve parmi les documents de cette commission 
  2. 2
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    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    ... au travail. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur le 
  3. 3
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    Fonds de la Société Radio-Canada. Bibliothèque de musique [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    207017
    Date :
    1936-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14386-0-8-F, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le désastre marin de l'Ocean Ranger [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    590
    Date :
    1974-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1069-0-5-F, RG33-136, RG33M136 86703/40
    ... au large de la côte est du Canada, Ottawa, Approvisionnements et Services Canada, 1985, ix, 339 p. Volume 3, non daté, n'a pas été déposé à la Chambre des 
  5. 5
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    Fonds de l'Eldorado Nucléaire Limitée [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    809
    Date :
    1927-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-0-5-F, RG134
    ... au sein du fonds est en partie déterminée par le moment de leur transfert aux Archives nationales, c'est-à-dire si les dossiers ont été transférés avant ou 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada fonds [textual record, moving images, sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    172
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-E, RG33-138
    Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada fonds [textual record, moving images, sound recording]. The commission's Interim Report, 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    ... au nom de l'Agence spatiale canadienne » dans le fonds du ministère des Travaux publics (no de réf. arch. R182-377-2-F.) Des dossiers connexes 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service canadien du renseignement de sécurité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    819
    Date :
    1919-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R929-0-4-F, RG146
    ... au Canada. D'autres documents du même genre portent sur les activités terroristes séparatistes et l'infiltration dans différents secteurs de la société 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846272
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-E
    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]. This is a preliminary record. Consult linked accession records
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4276657
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-0-3-F
    ... au Parlement par le Commissariat à l'information du Canada depuis 1983 sont une source d'information très utile concernant l'organisation et ses activités
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    ... au service de développement industriel de pêche. Les sujets incluent: installations de traitement et de stockage, dessiccateurs de poissons de sel 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des sciences du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    802
    Date :
    1947-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-0-2-F, RG129
    ... au démantèlement du Conseil des sciences, vers 1992 (environ 50 m, enregistrements sonores). Ces documents se rapportent à toutes les activités du Conseil 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    486
    Date :
    [1882-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-0-4-F, RG27
    ... au Canada, les peuples qui travaillent dans des bureaux, des événements sportifs, de l'intérieur et l'extérieur des bâtiments, le transport aérien, les 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    ... au système de classement de la CCEA (ancien système). Ces dossiers, qui s'étendent sur plus de 250 mètres, sont organisés par sujet ou par thème selon le 
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    Fonds du Secrétariat du redressement pour les Canadiens japonais [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5631881
    Date :
    1942-1999, surtout 1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15494-0-0-F
    ... au Secrétariat de réaliser son mandat : l'élaboration de critères d'admissibilité pour les demandeurs; les réunions de comités; la recherche historique; la 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête concernant certaines questions liées à la bande indienne de Westbank [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    543
    Date :
    1976-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1084-0-5-F, RG33-147, RG33M147 9015
    ... au ministère des Affaires indiennes, dossiers sur des questions de comptabilité de la bande indienne de Westbank, dossiers relatifs aux terres et documents 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère d'État chargé du Développement social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    804
    Date :
    1979-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R971-0-7-F, RG131
    Fonds du ministère d'État chargé du Développement social [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère d'État 
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