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Trouvé dans : Archives
Date : 1982
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 7 519 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Douanes et Accise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46836
    Date :
    1922-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 1993-94/542 GAD, 121-000541-7
    Douanes et Accise [document textuel]. Cette acquisition comprend deux genres de documents. 1. Registre central : ces documents ont trait au programme du 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau régional du Québec concernent l'aéroport de Mirabel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748754
    Date :
    [1965-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2001-1107 MFRC, 2014-02147-3
    Dossiers du bureau régional du Québec concernent l'aéroport de Mirabel [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Board books [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189838
    Date :
    1957-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, R834, 2001-01143-1
    Board books [textual record]. Cette acquisition se compose des rapports des différents comités du Conseil des Arts. Les dossiers de cette acquisition ont 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4728089
    Date :
    1970-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, R112, 2004-1205 QFRC, 2014-01423-X
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la BFC Valcartier
  5. 55
    Aucun objet numérique

    BFC, North Bay - Registre Central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48160
    Date :
    1974-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-16, 1995-96/639 GAD, 123-000639-7
    BFC, North Bay - Registre Central [document textuel]. Les dossiers contenus dans ce versement ont été créés et organisés par la Base des Forces canadiennes 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Vérificateur Général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49064
    Date :
    1980-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58-C, R711, 1996-97/938 GAD, 85-221 MFRC, 1996-01937-6
    Vérificateur Général [document textuel]. Les documents se composent de dossiers de vérification intérimaire et de fin d'année de Téléglobe Canada pour 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Accords de longue durée sur les grains [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633527
    Date :
    1969-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG80, 2006-00127-2
    Dossiers des Accords de longue durée sur les grains [document textuel]. Droits d'auteur appartiennent à la Couronne. La reproduction et l'utilisation sous 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Bureau des festivals, Dossiers administratifs et opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48178
    Date :
    1968-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG123, 1995-96/650 GAD, 123-000650-8
    Bureau des festivals, Dossiers administratifs et opérationnels [document textuel]. Ce versement provient du Bureau des festivals de Téléfilm Canada
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Dossiers de gestion des ressources de la Garde côtière canadienne, Pêches et Océans [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187159
    Date :
    1971-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 95-0802 QFRC, 2001-00802-3
    Dossiers de gestion des ressources de la Garde côtière canadienne, Pêches et Océans [textual record]. Cette acquisition se compose de dossiers de gestion 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Dossiers de l'administration centrale de la Direction générale du Patrimoine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    204638
    Date :
    1972-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2003-00288-X
    Dossiers de l'administration centrale de la Direction générale du Patrimoine [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non-vérifiée 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Base de données ICARUS, Institut canadien de la conservation (ICC) [document électronique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798868
    Date :
    [1979-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2008-00056-7
    Base de données ICARUS, Institut canadien de la conservation (ICC) [document électronique]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du 2e Régiment d'artillerie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213722
    Date :
    1977-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-84, 2004-01722-8
    Dossiers du registre central du 2e Régiment d'artillerie [document textuel]. L'instrument de recherche (autrefois 24-713) est une liste non-vérifiée 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la direction de Sport Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211600
    Date :
    1977-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 95-0918 OFRC, 2004-00589-0
    Dossiers d'exploitation de la direction de Sport Canada [document textuel]. Les dossiers sont organisés selon le système de classification du Ministère de 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Régistre central des dossiers de Direction de la politique de développement économique, Division de l'environnement de l'énergie et des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45795
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 1990-91/224 GAD, 89-245 OFRC, 118-000224-5
    Régistre central des dossiers de Direction de la politique de développement économique, Division de l'environnement de l'énergie et des ressources [document 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Reports and committees meeting notes from WIPO, other international organizations and IP offices [textual record, some electronic]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5677517
    Date :
    1951-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG105, R9271, 2021-00206-3
    Reports and committees meeting notes from WIPO, other international organizations and IP offices [textual record, some electronic]
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47196
    Date :
    1969-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/389 GAD, 122-000389-1
    Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]. Cette Direction est chargée d'appuyer le Secteur des arts et du 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4205611
    Date :
    1974-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-9, 2011-00246-X
    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Cette 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Direction des initiatives culturelles stratégiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46732
    Date :
    1980-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1993-94/498 GAD, 121-000497-6
    Direction des initiatives culturelles stratégiques [document textuel]. Ce versement provient de la Direction des initiatives culturelles stratégiques
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211432
    Date :
    1906-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00516-5
    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]. Certains dossiers de cette acquisition ont été créés et maintenus par la Commission canadienne des 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46579
    Date :
    1963-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132, 1993-94/434 GAD, 121-000434-8
    Dossiers du Registre central [document textuel]. Les origines de ce musée remontent à 1841, année de la création de la Commission géologique du Canada, 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Cancelled aircraft files of the Pacific Region [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4068407
    Date :
    [1959?]-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 93-293 VFRC, 2010-00467-1
    Cancelled aircraft files of the Pacific Region [textual record]. Copyright belongs to the Crown. Credit Library and Archives of Canada
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846643
    Date :
    1980-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1995-1020 MFRC, 2015-01460-8
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5030355
    Date :
    1929-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2010-0601 QFRC, 2017-00445-6
    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et conserves par le registraire de navires 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division des finances et du développement internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189230
    Date :
    1946-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iv, 87-200 OFRC, 2001-01108-3
    Documents du registre central de la Division des finances et du développement internationaux [document textuel]. Ces documents proviennent de la division 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Musée canadien de la nature, dossiers administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46745
    Date :
    1968-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132, 1993-94/510 GAD, 121-000509-3
    Musée canadien de la nature, dossiers administratifs [document textuel]. Ce versement est constitué de dossiers administratifs du Musée canadien de la 
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