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Trouvé dans : Archives
Date : 1982
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 7 515 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184070
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 2001-00104-5
    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non-vérifié contenant les numéros de 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Bureau régional Scotia-Fundy [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48137
    Date :
    1971-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 1995-96/560 GAD, 93-GA10-02 HFRC, 123-000560-9
    Bureau régional Scotia-Fundy [document textuel]. Ce versement contient des dossiers administratifs créés par le bureau régional Scotia-Fundy
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47872
    Date :
    1974-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1995-96/307 GAD, 123-000307-X
    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]. Les dossiers dont il est ici question ont été versés aux Archives 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers de construction et entretien du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4749032
    Date :
    1979-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 85-170 MFRC, 2014-02231-3
    Dossiers de construction et entretien du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Vérificateur Général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49063
    Date :
    1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58-C, 1996-97/937 GAD, MFRC#85-034 MFRC, 1996-01936-8
    Vérificateur Général [document textuel]. Les documents se composent de dossiers de vérification générale des programmes et des états financiers de certains 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Registre central des dossiers de la Division du tarif [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    139981
    Date :
    1980-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iii, 93-0625 OFRC, 1998-01154-2
    Registre central des dossiers de la Division du tarif [document textuel]. La Division du tarif mène des enquêtes et fait rapport sur des propositions 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633536
    Date :
    1974-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2006-00129-9
    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Index sur fiches des demandes de licenses et de certificat des biens culturels mobiliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687898
    Date :
    [1977-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 2006-00656-8
    Index sur fiches des demandes de licenses et de certificat des biens culturels mobiliers [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Rapports relatifs aux questions de gestion du personnel au sein de l'entreprise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    165631
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 2000-00935-2
    Rapports relatifs aux questions de gestion du personnel au sein de l'entreprise [document textuel]. Ce versement, provenant de la bibliotèque du CN, 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Services des langues officielles, des relations de travail et de la compensation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46884
    Date :
    1981-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/030 GAD, 122-000030-2
    Services des langues officielles, des relations de travail et de la compensation [document textuel]. Ce versement provient du Service des langues 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183140
    Date :
    1956-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R737, 2000-01712-6
    Dossiers du registre central. [document textuel]. Ces dossiers proviennent de l'ancien registre central du Département des assurances avant que ce dernier 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Institut océanographique de Bedford [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48015
    Date :
    1963-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 1995-96/438 GAD, 93-GA10-00 HFRC, 123-000438-6
    Institut océanographique de Bedford [document textuel]. L'Institut océanographique de Bedford a ouvert ses portes en 1962
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Directeur de la politique régulatrice et de l'extension des services [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46722
    Date :
    1982-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1993-94/487 GAD, 121-000486-0
    Directeur de la politique régulatrice et de l'extension des services [document textuel]. Ce versement provient du bureau du Directeur de la politique 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers sujets du registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47527
    Date :
    1963-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-3-2, 1994-95/733 GAD, 93-0210 OFRC, 122-000733-1
    Dossiers sujets du registre central [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non vérifiée qui indique les numeros de boite, 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    201276
    Date :
    1964-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-cii, 95-1117 OFRC, 2002-01213-X
    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218139
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2011-00315-6
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et licences du service central des dossiers de 1969 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    206078
    Date :
    1953-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 92-0440-00 HFRC, 2003-01011-4
    Dossiers administratifs et licences du service central des dossiers de 1969 [document textuel]. Copyrights belongs to the Crown
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Records of the Ontario Regional Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187502
    Date :
    1958-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, RG6, 95-1206 OFRC, 2001-00860-0
    Records of the Ontario Regional Office [textual record]. Ces dossiers ont été créés et conservés par le Service canadien des parcs
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Listes de Cheptel [document textuel (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3635236
    Date :
    [1974-1982]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2006-00211-2
    Listes de Cheptel [document textuel (microform)]. Ces boîtes furent retrouvées dans le sous-sol de l'édifice central d'Agriculture Canada à Ottawa, 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729337
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2007-00608-1
    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Direction de la gestion et de la coordination, secteur des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47503
    Date :
    1975-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/715 GAD, 122-000715-3
    Direction de la gestion et de la coordination, secteur des communications [document textuel]. Ce versement provient de la direction de la gestion et de la 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    199574
    Date :
    1963-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 98-0831 OFRC, 2002-01043-9
    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers de projets de la Commission canadienne de l'UNESCO [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211348
    Date :
    1980-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, 2001-1234 OFRC, 2004-00471-1
    Dossiers de projets de la Commission canadienne de l'UNESCO [document textuel]. L'acquisition contient des dossiers de projets du Programme de participation 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Service Correctionnel Canada, Dossiers Administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46495
    Date :
    1970-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C, 1993-94/250 GAD, 121-000250-7
    Service Correctionnel Canada, Dossiers Administratifs [document textuel]. Le Service correctionnel du Canada a été formé en 1977 par la réunion du Service 
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