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Trouvé dans : Archives
Date : 1980
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 281 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société canadienne des paris sportifs [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    146900
    Date :
    1967-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R989-0-3-F, RG62
    Fonds de la Société canadienne des paris sportifs [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Société canadienne des 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    159342
    Date :
    [ca 1966-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103-0-1-F
    Fonds de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence de 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds du Département des Assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    689
    Date :
    1832-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-0-X-F, RG40
    Fonds du Département des Assurances [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Département des Assurances et ses 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société Radio-Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    690
    Date :
    1923-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-0-3-F, RG41
    Fonds de la Société Radio-Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Société Radio-Canada et ses 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne des droits de la personne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    821
    Date :
    [ca 1977-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-0-9-F, RG148
    Fonds de la Commission canadienne des droits de la personne [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Bibliothèque nationale [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    813
    Date :
    [ca 1910]-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1223-0-7-F, RG138, RG138M 90142, RG138M 912017
    Fonds de la Bibliothèque nationale [document textuel, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Bibliothèque 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Communications [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    759
    Date :
    1902-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-0-0-F, RG97
    Fonds du ministère des Communications [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Communications et ses 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence de la santé publique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    5101323
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    Fonds de l'Agence de la santé publique du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Laboratoire national de 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    733
    Date :
    1834-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-0-X-F, RG73
    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Office of the Superintendent of Bankruptcy fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    350
    Date :
    [1963-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9822-0-4-E, RG104
    Office of the Superintendent of Bankruptcy fonds [textual record]. Copyright belongs to the Crown. Credit Library and Archives Canada. SC 1932, c.39, s.18
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4062513
    Date :
    [1939-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13760-0-4-F
    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]. Le fonds se compose des documents créés et/ou conservés par le Centre de la sécurité des 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau de Surintendant des faillites [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    766
    Date :
    [1963-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9822-0-4-F, RG104
    Fonds du Bureau de Surintendant des faillites [document textuel]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. SC 1932, c.39, s.18
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Art
    No d'identification :
    515
    Date :
    1868-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-0-2-F, RG32
    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    716
    Date :
    1827-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-0-X-F, RG58
    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Vérificateur général du Canada et 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Agence d'examen de l'investissement étranger [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4844041
    Date :
    1970-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15564-0-5-F
    Agence d'examen de l'investissement étranger [document textuel]
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office national du film [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    706
    Date :
    env. 1900-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1196-0-7-F, RG53
    Fonds de l'Office national du film [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Office national du film et ses 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    724
    Date :
    1886-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1201-0-6-F, RG66
    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil des ports nationaux et ses 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du directeur général des élections [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    782
    Date :
    1935-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-0-2-F, RG113, RG113M 90127, RG113M 912035
    Fonds du Bureau du directeur général des élections [document textuel (quelque microforme), document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission sur la politique des pêches du Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    599
    Date :
    1976-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1065-0-6-F, RG33-132
    Fonds de la Commission sur la politique des pêches du Pacifique [document textuel]. Le rapport préliminaire de la commission, daté d'octobre 1981, 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    688
    Date :
    [ca 1905-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-0-X-F, RG40
    Fonds du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    699
    Date :
    1857-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-0-8-F, RG46
    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission canadienne 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les quotidiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    527
    Date :
    1972-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1057-0-2-F, RG33-126
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les quotidiens [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 1er juillet 1981, n'a pas été déposé à 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'administration portuaire de fleuve Fraser [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4164786
    Date :
    1914-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13929-0-5-F
    Fonds de l'administration portuaire de fleuve Fraser [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
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