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Trouvé dans : Archives
Date : 1970-1979
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 412 résultats filtrés
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation de la femme au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    658
    Date :
    1962-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1170-0-7-F, RG33-89
    ... au Canada, Ottawa, Information Canada, 1970, xiii, 540 p. Pour plus d'informations sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: Archives des 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... au sein de l'État canadien, l'immigration et des questions liées à l'achat de biens et de services par le gouvernement fédéral. Cette sous-série comprend en 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Retours sur ordres et addresses parlementaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200265
    Date :
    1957-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-53-5-F, RG6-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  4. 4
    Conclusions du Cabinet - 23 décembre 1970 1970
    44 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 23 décembre 1970

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2994
    Date de la réunion :
    1970-12-23
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  5. 5
    Conclusions du Cabinet - 30 juillet 1970 1970
    63 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 30 juillet 1970

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2964
    Date de la réunion :
    1970-07-30
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  6. 6
    p. 1
    10 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 25 août 1971

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3036
    Date de la réunion :
    1971-08-25
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Pénitencier de Kingston [document textuel, matériel graphique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4975670
    Date :
    1834-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-28-X-F, RG73-C-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers des audiences publiques [document textuel (microforme), images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    193062
    Date :
    1947-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-11-2-F, RG100-II-A
    ... au niveau de la pièce. Chercher sous le numéro d'acquisition (accession number) MISA ou VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Système Kardex [document textuel (certaines microformes), document cartographique, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques
    No d'identification :
    142228
    Date :
    1913-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-104-3-F, RG24-G-3-1-a
    ... au niveau du dossier (volumes 10399-11005, 10758-10995, 18499-18850, 20270-20543, 20581-20684, 6632, 6648-6649) est accessible par le champ "se compose de 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    ... au moins en trois copies; l'agent en gardait une et transmettait les autres à l'administration centrale pour vérification et conservation. Comme les copies 
  12. 12
    p. 1
    51 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 21 juillet 1977

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3392
    Date de la réunion :
    1977-07-21
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-32, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  13. 13
    p. 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 1 septembre 1972

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3102
    Date de la réunion :
    1972-09-01
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Système numérique duplex de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164198
    Date :
    1871-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-65-X-F, RG3-C-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champs "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  15. 15
    p. 1
    20 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 22 juin 1972

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3086
    Date de la réunion :
    1972-06-22
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur les grèves et les lock-out [document textuel (microfilms)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193133
    Date :
    1907-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-76-4-F, RG27-D-2
    ... au Canada, dès les débuts des conflits car n'importe lequel de ces conflits pouvait résulter en un appel u ministre sous la nouvelle Loi. Des questions au 
  17. 17
    p. 1
    24 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 29 juin 1972

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3087
    Date de la réunion :
    1972-06-29
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  18. 18
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    1 objet(s) numérique(s)

    Version modifiée du système numérique duplex [document textuel (quelque microforme), document cartographique (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    161928
    Date :
    1844-1983, microfilmé 1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-252-5-F, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
    ... au sujet (par exemple, 25-1 Éducation des Indiens - général) ainsi qu'un code correspondant au centre de responsabilité (par exemple, 157 - Agence de la 
  19. 19
    p. 1
    25 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 19 février 1976

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3304
    Date de la réunion :
    1976-02-19
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  20. 20
    p. 1
    85 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 21 décembre 1978

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3468
    Date de la réunion :
    1978-12-21
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-56, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  21. 21
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    ... au cours des périodes suivantes : 1867-1876; 1877-1890; 1891-1903; 1904-1915 et 1916-1930. Des index généraux couvrant les années ultérieures sont en 
  22. 22
    p. 1
    46 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 25 juillet 1975

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3277
    Date de la réunion :
    1975-07-25
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  23. 23
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série Thousand [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
  24. 24
    p. 1
    58 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 14 juillet 1977

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3391
    Date de la réunion :
    1977-07-14
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-31, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  25. 25
    Conclusions du Cabinet - 22 janvier 1970 1970
    24 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 22 janvier 1970

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2926
    Date de la réunion :
    1970-01-22
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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