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Trouvé dans : Archives
Date : 1970-1979
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : sourcecode_-1
Affichage de 1 - 25 sur 45 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les phoques et l'industrie de la chasse au phoque au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    588
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-F, RG33-138
    ... au phoque au Canada, Rapport intérmaire au Gouverneur général au Conseil", 16 pages et annexes, se trouve parmi les documents de cette commission 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête relative au ministère de la Main-d'oeuvre et de l'Immigration à Montréal [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    651
    Date :
    1959-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R593-0-1-F, RG33-9
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « MISA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur les plaintes du public, la discipline interne et le règlement des griefs au sein de la Gendarmerie royale du Canada [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    565
    Date :
    1974-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1152-0-5-F, RG33-71
    ... au sein de la Gendarmerie royale du Canada [document textuel (certains informatiques)]. Donnés d'ordinateur (1 fichier: 676 enregistrements) Le rapport de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le bilinguisme dans les services de contrôle de la circulation aérienne au Québec [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    545
    Date :
    1962-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1051-0-9-F, RG33-121, RG33M121 79003/27
    ... au Québec [document textuel, document cartographique]. Le rapport provisoire de la commission, daté du 23 juin 1977, a été déposé à la Chambre des communes 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    ... au travail. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur le 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société Radio-Canada. Bibliothèque de musique [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    207017
    Date :
    1936-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14386-0-8-F, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur la mise en marché du boeuf [document textuel (certains informatiques), document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    564
    Date :
    1974-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1153-0-2-F, RG33-72
    ... au détail du bouf dans diverses régions, des renseignements sur la transformation, le volume, la mise en marché et la distribution, des données sur les 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur Air Canada [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    630
    Date :
    1968-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1027-0-8-F, RG33-10
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1976-0054 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Orchestre de la Société Radio-Canada à Vancouver [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    206609
    Date :
    1971-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14426-0-8-F, MUS 22
    ... au fonds. 1 p. L'instrument de recherche est une description du contenu du dossier versé au fonds. 1 p. L'instrument de recherche est une description du 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le désastre marin de l'Ocean Ranger [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    590
    Date :
    1974-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1069-0-5-F, RG33-136, RG33M136 86703/40
    ... au large de la côte est du Canada, Ottawa, Approvisionnements et Services Canada, 1985, ix, 339 p. Volume 3, non daté, n'a pas été déposé à la Chambre des 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Eldorado Nucléaire Limitée [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    809
    Date :
    1927-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-0-5-F, RG134
    ... au sein du fonds est en partie déterminée par le moment de leur transfert aux Archives nationales, c'est-à-dire si les dossiers ont été transférés avant ou 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    ... au Canada : Côte du Pacifique et Churchill, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1968, xxii, 454 p. Le volume 3, daté du 1er juin 1969, n'a pas été déposé à la 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada fonds [textual record, moving images, sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    172
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-E, RG33-138
    Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada fonds [textual record, moving images, sound recording]. The commission's Interim Report, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    ... au Canada : Un exposé préliminaire et une sélection d'ouvrages disponibles en bibliothèque, Ottawa, Information Canada, 1975. Commission des droits des 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur l'accident ferroviaire de Mississauga [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    528
    Date :
    1962-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1056-0-5-F, RG33M125 80103/54, RG33-125, RG33M125 89035
    ... au secteur cartographique et architectural à partir de la Division fédérale d'archives, RG33, Série 125, en 1981. RG33M125 89035 - transféré au secteur 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration du pipe-line du Nord [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    803
    Date :
    1977-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1007-0-1-F, RG130, RG85M 912027
    ... au nord du 60e parallèle. Les feuillets topographiques font état d'un projet de photographie aérienne non identifié relatif au pipeline proposé dans la 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    ... au nom de l'Agence spatiale canadienne » dans le fonds du ministère des Travaux publics (no de réf. arch. R182-377-2-F.) Des dossiers connexes 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds Énergie atomique du Canada limitée [images en movement, document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    5899376
    Date :
    1953-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13889-0-5-F
    ... au Canada, aux États-Unis et en Europe. La notice de l'acquisition connexe donne plus de détails. EACL a confié certaines ressources à Bibliothèque et 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service canadien du renseignement de sécurité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    819
    Date :
    1919-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R929-0-4-F, RG146
    ... au Canada. D'autres documents du même genre portent sur les activités terroristes séparatistes et l'infiltration dans différents secteurs de la société 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation dans le service extérieur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    621
    Date :
    1969-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1061-0-7-F, RG33-129
    ... au service extérieur d'autres pays et documents connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi: Archives nationales du Canada, Archives du 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846272
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-E
    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]. This is a preliminary record. Consult linked accession records
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Commission of Inquiry Relating to the Department of Manpower and Immigration in Montreal fonds [textual record, sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    235
    Date :
    1959-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R593-0-1-E, RG33-9
    Commission of Inquiry Relating to the Department of Manpower and Immigration in Montreal fonds [textual record, sound recording]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Commission of Inquiry Relating to Public Complaints, Internal Discipline and Grievance Procedure Within the Royal Canadian Mounted Police fonds [textual record (some electronic)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    149
    Date :
    1974-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1152-0-5-E, RG33-71
    Commission of Inquiry Relating to Public Complaints, Internal Discipline and Grievance Procedure Within the Royal Canadian Mounted Police fonds [textual 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Commission of Inquiry into Bilingual Air Traffic Services in Quebec fonds [textual record, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    129
    Date :
    1962-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1051-0-9-E, RG33-121, RG33M121 79003/27
    Commission of Inquiry into Bilingual Air Traffic Services in Quebec fonds [textual record, cartographic material]. The commission's Interim Report, 
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