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Date : 1978
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023722
    Date :
    1976/01/01 - 1978/01/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 100, Numéro de dossier : 4527-6, Partie de dossier : 1
    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884442
    Date :
    1977/12/22-1978/04/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 25900
    Maurice Pollack Realty Co. Ltd. - Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884426
    Date :
    1977/11/07-1978/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 25400
    Les immeubles Carrefour Ltée - Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884637
    Date :
    1978/10/04-1990/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 29490
    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884532
    Date :
    1978/05/05-1978/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 27473
    Les immeubles Carrefour Ltée - Amendement au bail - Édifice Bal des Arbres Inc.TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884600
    Date :
    1978/08/03-1979/05/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 28419
    Cical Investments Ltd. - Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884631
    Date :
    1978/09/26-1979/04/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 29365
    Guy Towers Management Ltd - Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    798219
    Date :
    1977/09/09-1983/11/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-3-3, Numéro d'acquisition : 1994-95/791 GAD, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : A/1070-11-1, Partie de dossier : 1
    ... arts - Enquête sur les arts et l'éducation au Canada = Associations, councils and societies - CCA National Inquiry into Arts and Education in Canada
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5264545
    Date :
    1977-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro d'acquisition : 1997-98/604, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : N1165-M8-1, Partie de dossier : 1
    Comités - Comité interministériel de la conversion au système métrique - Secteur 4.2 / Committees - Metric Conversion - Interdepartmental Committee - Sector 
  10. 10
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384799
    Date :
    1958/04/01 - 1986/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : D 1410-3, Partie de dossier : 1
    Parlement - Generalites - Presentation au cabinet - Generalites / Parliament - General - Submission to Cabinet - General
  11. 11
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222913
    Date :
    1977-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-018 WFRC, 14-1118 HFRC, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 377/21-7-1
    Programme Canada au Travail
  12. 12
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222915
    Date :
    1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-018 WFRC, 14-1118 HFRC, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 377/21-7-1-77
    Programme Canada au Travail - Weymontachie
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222918
    Date :
    1977-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-018 WFRC, 14-1118 HFRC, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 377/21-7-2
    Canada Jeunesse au Travail
  14. 14
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753939
    Date :
    1978/05-1980/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG75-B, Numéro d'acquisition : 1989-90/034 GAD, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 6-6-PAPILLON, Partie de dossier : 1
    ... - Government Regulations - Studies - Analyse du transport par taxi et de ses réglementations au Canada (Technical Report No. 9) - Benoît M. Papillon
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4754516
    Date :
    1976/06-1978/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG75-B, Numéro d'acquisition : 1989-90/034 GAD, Numéro de boîte : 79, Numéro de dossier : 3007-17-2-BOISVERT, Partie de dossier : 1
    ... - Regional Fiscal - Studies - La relation entre la taille urbaine et le revenu per capita au Canada (Discussion Paper No. 115) - M. Boisvert et M. Legault
  16. 16
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197307
    Date :
    1977-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : E-5828-13-076, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Montagnais du Lac-St-Jean
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1725232
    Date :
    1975/05/29-1978/04/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-B, Numéro d'acquisition : 1991-92/017 GAD, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 1978-14
    Soumission au Comité de Gestion - Strategies d'interventions du ministère de l'Environnement dans la gestion des terres fédérale. Title taken from contents of 
  18. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384592
    Date :
    1977/12/01 - 1979/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : D 1021-J3, Partie de dossier : 1
    ... au nombre des peuples fondateurs du Canada / Acts and Legislation - Federal Bill C-401 an Act to recognize indigenous peoples amoung the founding peoples of 
  19. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5227833
    Date :
    1968-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008, RG95, Numéro de boîte : 147, Numéro de dossier : 31145
    Au Grand Salon (1968) Ltée
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222914
    Date :
    1977-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-018 WFRC, 14-1118 HFRC, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 377/21-7-1-76
    Programme Canada au Travail - Pointe Bleue
  21. 21
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    798369
    Date :
    1978/03/03-1982/04/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-3-3, Numéro d'acquisition : 1994-95/791 GAD, Numéro de boîte : 38, Numéro de dossier : A/1790-4, Partie de dossier : 3
    Musées nationaux du Canada - Subventions - Activités parrainées par les MNC - Subventions au secteur privé = National Museums of Canada - Grants - Corporate 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5990216
    Date :
    1974/02/01 - 1979/11/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : N6219-3, Partie de dossier : 1
    Forestry - Fire - Detection - Ground (Fixed) - Exploitation forestière - incendies - détection - Au sol (fixe)
  23. 23
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  24. 24
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222919
    Date :
    1977-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-018 WFRC, 14-1118 HFRC, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 377/21-7-2-76
    Canada Jeunesse au Travail - Pointe Bleue
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222113
    Date :
    1978-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-019 WFRC, 14-1119 HFRC, 88-161 QFRC, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 379/21-1
    Jeunesse - Canada au Travail
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