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Date : 1978
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Affichage de 376 - 400 sur 415 résultats filtrés
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  1. 376
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183988
    Date :
    [1963-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-52-X-F, RG118
    ... au cours des années 1970. Les sujets renvoient aux services pour les clients ayant des besoins précis (tels que les personnes handicapées, les Autochtones 
  2. 377
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181178
    Date :
    1967-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R994-12-1-F, RG82-B-1-b
    ... au sein de la CAI à propos du processus décisionnel et l'administration du cas, des transcriptions formelles sur les procédures d'appel de la CAI (avec 
  3. 378
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190339
    Date :
    1913-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-939-8-F, RG30-V-A-10-d, RG30M 70/1798
    ... au personnel. Ils contiennent le plus souvent de la correspondance, des notes de service, des télégrammes, des bleus, des procès-verbaux, des rapports et 
  4. 379
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194852
    Date :
    1954-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-287-1-F, RG11-B-5-a
    ... au gouvernement et privé. Il ya aussi des dossiers sur la construction de les édifices publiques. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du 
  5. 380
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136250
    Date :
    1927-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-41-2-F, RG58-C-1-a
    ... au sujet de la fiabilité des états financiers qui ont fait l'objet de vérifications et comparent les résultats des opérations avec les résultats prévus. Les 
  6. 381
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164751
    Date :
    1800-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-91-0-F, RG3-D-3
    ... au début des années 1950 par le Service des affaires publiques à partir de dossiers et de copies de lettres qui ont, par la suite, été remis aux Archives 
  7. 382
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135447
    Date :
    1919-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-267-0-F, RG12-A-1, RG12M 81203/63, RG12M 745/19293, RG12M 73/26134, RG12M 77803/6
    ... au Transports Canada. RG12M 73-26134 : Documents cartographiques: Articles #46-51, 61, 80 ont des légendes. RG12M 745-19293 : Quelques dessins et cartes ont 
  8. 383
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3919642
    Date :
    1900-2001, surtout 1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-142-3-F
    ... au dépôt de la direction de la gestion des ressources humaines antérieures qui ont été transférées en 2003 sous l'autorité de la nouvelle Agence de la 
  9. 384
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5506020
    Date :
    1971-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-18-6-F, RG60
    ... au GCM, répartis dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée « Records of the Advisory Committee on Radiological Protection». Droits d'auteur 
  10. 385
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    161932
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-253-7-F, RG10-B-3-xiv, RG10-B-3-xvii
    ... au Projet d'amélioration de la gestion (PAG), aux bases de données sur l'éducation, aux objets de potlatch et aux dossiers relatifs à la propriété (vol 
  11. 386
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824212
    Date :
    1685-1979
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-55-X-F
    ... au Québec. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la reproduction de ce matériel 
  12. 387
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    3799111
    Date :
    1845-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-39-8-F, RG13M 79003/1, RG13M 78903/48, RG13-A-2
    ... au départ accompagner une lettre du lieutenant général Mann. Les deux cartes ont été utilisées dans le cadre d'un litige lié à l'application de l'article 1 
  13. 388
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    ... au début de 1988, c'est le document le plus authentique des activités du comité du Conseil du Trésor. Les inscriptions pour les années 1983-1988 semblent 
  14. 389
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164716
    Date :
    [1926-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-91-3-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC. Chaque dossier est identifié par un code alpha-numérique de quatre unités, appelé code OSR, qui consiste à 
  15. 390
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155667
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-101-0-F, RG55-I-6
    ... au suivi et à l'évaluation des politiques, aux contributions et à la gestion fédérale de ces programmes. On retrouve également des documents sur les 
  16. 391
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    ... au bureau Lieu historique national du Canal Rideau. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le 
  17. 392
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4232281
    Date :
    1938-[1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-256-8-F, RG29
    ... au matériel imprimé (y compris les manuels, les documents), des émissions radiophoniques, des films, des expositions et des présentations, une périodique 
  18. 393
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    ... au niveau descriptif du document intitulé Direction générale des programmes. Les activités de politiques et du développement de politiques, de recherche et 
  19. 394
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164958
    Date :
    [1926-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-123-1-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités qui consiste à classer une affaire d'après le 
  20. 395
    Aucun objet numérique
  21. 396
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164941
    Date :
    [1926-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-104-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités qui consiste à classer une affaire d'après le 
  22. 397
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5078817
    Date :
    1976-1989
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-6-6-E
    Before Meech [textual record]. This sub-series includes work files, documentation files, and meeting, strategy and briefing notes, as well as comments, 
  23. 398
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5078820
    Date :
    1967-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-9-1-E
    Charlottetown negotiations [textual record]. This sub-series includes work files, documentation files, notes, analyses, reports, correspondence, 
  24. 399
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4029981
    Date :
    1962-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12812-307-0-E
    ... Transfiguration (1990); and Et la solitude derive au fil des fleuves (1995). Many manuscript sketches and parts are also comprised in this sub-series
  25. 400
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4815413
    Date :
    1946-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-70-6-E, RG38
    Photographic department records [graphic material, textual record]. This sub-series consists of prints, negatives, slides, photograph albums and textual 
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Date de modification :