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Date : 1978
Niveau hiérarchique : Sous-série
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  1. 1
    Aucun objet numérique
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    Sous-série
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    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824208
    Date :
    1896-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-54-8-F
    309 - Zones territoriales du Québec sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825437
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-F
    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189034
    Date :
    1878-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-284-0-F, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
    ... au Canada subies pendant la Deuxième Guerre mondiale, la liste des vaisseaux vendus par la Corporation des biens de guerre et les anciens vaisseaux DC 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
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    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    5779334
    Date :
    [193-]-[199-]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16255-20-2-F
    ... au verso. Ces dessins portent la mention SM (spécifications maitresses).Le coût réel de production est parfois noté aussi au verso de ces copies de manière 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    3798819
    Date :
    1967-1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-76-0-F
    ... au début des années 1980, alors qu'il exerce du même chef des fonctions ministérielles. À cet égard, plusieurs pièces de correspondance et documents divers 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
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    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202330
    Date :
    1918-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-50-8-F, RG12-A-1-j, RG12M 956014
    ... au Québec. Neuf projets sont représentés dont un pont à Port-Cartier, un quai pétrolier à Chicoutimi, l'amélioration du port de Grande-Rivière, des 
  8. 8
    Aucun objet numérique
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    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188334
    Date :
    [1850-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-24-6-F, RG84M 80103/48, RG84M 84503/21, RG84-B-1-a, RG84M 2000-00291-9
    ... au parc national Banff et au parc qui l'a précédé : le parc des montagnes Rocheuses. La série comprend des dossiers des deux premiers directeurs du parc 
  9. 9
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    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825217
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-E
    409 - Territorial districts within Ontario under federal or provincial control [cartographic material, architectural drawing]
  10. 10
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    Sous-série
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    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824173
    Date :
    1896-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-54-8-E
    309 - Territorial districts in Quebec under federal or provincial control [cartographic material, architectural drawing] :
  11. 11
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    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    188392
    Date :
    [1905-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-33-7-F, RG84, RG84M 88936
    ... au parc national Yoho. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série. L'instrument 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894598
    Date :
    1969-[2001?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-46-X-F
    ... au gouvernement du Canada. Les titulaires des droits d'auteur des dessins techniques peuvent varier. Source : Bibliothèque et Archives Canada. Nous 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3826810
    Date :
    1889-1989
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-101-2-F
    ... au périmètre non-urbanizé. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la reproduction de 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3827805
    Date :
    1888-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-132-2-F
    ... au sujet des zones indiquées spéciales sous des commandes provinciales dans la prairie Provinces, par example, zones de gouvenment local (Manitoba), zones 
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
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    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3828199
    Date :
    1585-1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-194-2-F
    ... au Canada, ou les cartes de l'Arctique quel exposition Canada. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5958779
    Date :
    1935-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-10-8-F, RG134-1-c
    ... au droit d'auteur peuvent s'appliquer dans certains cas. Créditer Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Aucun autre 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3827731
    Date :
    1604-1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-119-X-F
    ... au sujet des provinces maritimes. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135447
    Date :
    1919-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-267-0-F, RG12-A-1, RG12M 81203/63, RG12M 745/19293, RG12M 73/26134, RG12M 77803/6
    ... au Transports Canada. RG12M 73-26134 : Documents cartographiques: Articles #46-51, 61, 80 ont des légendes. RG12M 745-19293 : Quelques dessins et cartes ont 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824212
    Date :
    1685-1979
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-55-X-F
    ... au Québec. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la reproduction de ce matériel 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    3799111
    Date :
    1845-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-39-8-F, RG13M 79003/1, RG13M 78903/48, RG13-A-2
    ... au départ accompagner une lettre du lieutenant général Mann. Les deux cartes ont été utilisées dans le cadre d'un litige lié à l'application de l'article 1 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    ... au bureau Lieu historique national du Canal Rideau. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
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    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    202291
    Date :
    1887-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-297-9-F, RG12-A-1, RG12M 88918
    ... au musée marin des Great Lakes, Kingston, ON. Une liste spécifiée est disponible, et les navires sont classés du « guide des bateaux projette » la 
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