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Trouvé dans : Archives
Date : 1978
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
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Affichage de 1 - 25 sur 33 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les phoques et l'industrie de la chasse au phoque au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    588
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-F, RG33-138
    ... au phoque au Canada, Rapport intérmaire au Gouverneur général au Conseil", 16 pages et annexes, se trouve parmi les documents de cette commission 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le bilinguisme dans les services de contrôle de la circulation aérienne au Québec [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    545
    Date :
    1962-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1051-0-9-F, RG33-121, RG33M121 79003/27
    ... au Québec [document textuel, document cartographique]. Le rapport provisoire de la commission, daté du 23 juin 1977, a été déposé à la Chambre des communes 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    ... au travail. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur le 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société Radio-Canada. Bibliothèque de musique [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    207017
    Date :
    1936-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14386-0-8-F, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le désastre marin de l'Ocean Ranger [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    590
    Date :
    1974-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1069-0-5-F, RG33-136, RG33M136 86703/40
    ... au large de la côte est du Canada, Ottawa, Approvisionnements et Services Canada, 1985, ix, 339 p. Volume 3, non daté, n'a pas été déposé à la Chambre des 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Eldorado Nucléaire Limitée [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    809
    Date :
    1927-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-0-5-F, RG134
    ... au sein du fonds est en partie déterminée par le moment de leur transfert aux Archives nationales, c'est-à-dire si les dossiers ont été transférés avant ou 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada fonds [textual record, moving images, sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    172
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-E, RG33-138
    Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada fonds [textual record, moving images, sound recording]. The commission's Interim Report, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    ... au Canada : Un exposé préliminaire et une sélection d'ouvrages disponibles en bibliothèque, Ottawa, Information Canada, 1975. Commission des droits des 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur l'accident ferroviaire de Mississauga [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    528
    Date :
    1962-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1056-0-5-F, RG33M125 80103/54, RG33-125, RG33M125 89035
    ... au secteur cartographique et architectural à partir de la Division fédérale d'archives, RG33, Série 125, en 1981. RG33M125 89035 - transféré au secteur 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration du pipe-line du Nord [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    803
    Date :
    1977-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1007-0-1-F, RG130, RG85M 912027
    ... au nord du 60e parallèle. Les feuillets topographiques font état d'un projet de photographie aérienne non identifié relatif au pipeline proposé dans la 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    ... au nom de l'Agence spatiale canadienne » dans le fonds du ministère des Travaux publics (no de réf. arch. R182-377-2-F.) Des dossiers connexes 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds Énergie atomique du Canada limitée [images en movement, document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    5899376
    Date :
    1953-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13889-0-5-F
    ... au Canada, aux États-Unis et en Europe. La notice de l'acquisition connexe donne plus de détails. EACL a confié certaines ressources à Bibliothèque et 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service canadien du renseignement de sécurité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    819
    Date :
    1919-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R929-0-4-F, RG146
    ... au Canada. D'autres documents du même genre portent sur les activités terroristes séparatistes et l'infiltration dans différents secteurs de la société 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation dans le service extérieur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    621
    Date :
    1969-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1061-0-7-F, RG33-129
    ... au service extérieur d'autres pays et documents connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi: Archives nationales du Canada, Archives du 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846272
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-E
    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]. This is a preliminary record. Consult linked accession records
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Commission of Inquiry into Bilingual Air Traffic Services in Quebec fonds [textual record, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    129
    Date :
    1962-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1051-0-9-E, RG33-121, RG33M121 79003/27
    Commission of Inquiry into Bilingual Air Traffic Services in Quebec fonds [textual record, cartographic material]. The commission's Interim Report, 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat canadien d'Habitat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    790
    Date :
    1966-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R860-0-2-F, RG119
    ... nouveaux versements. l'Administration fédérale du Canada , 1977 (le Secrétariat était attaché au Département d'État chargé des Affaires urbaines)
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    ... au service de développement industriel de pêche. Les sujets incluent: installations de traitement et de stockage, dessiccateurs de poissons de sel 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des sciences du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    802
    Date :
    1947-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-0-2-F, RG129
    ... au démantèlement du Conseil des sciences, vers 1992 (environ 50 m, enregistrements sonores). Ces documents se rapportent à toutes les activités du Conseil 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    486
    Date :
    [1882-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-0-4-F, RG27
    ... au Canada, les peuples qui travaillent dans des bureaux, des événements sportifs, de l'intérieur et l'extérieur des bâtiments, le transport aérien, les 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'industrie canadienne de l'automobile [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    552
    Date :
    1973-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1046-0-7-F, RG33-117
    ... au Canada et aux États-Unis sur l'industrie automobile nord-américaine et documents connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    705
    Date :
    1817-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-0-X-F, RG52
    ... au président américain à l'occasion de l'ouverture officielle de la Voie Maritime du Saint-Laurent. Photos par Hans Van Der Aa, André Sima, Canada Wide, New 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Cour fédérale du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698088
    Date :
    1967-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14792-0-3-F
    ... encore conservés au Service administratif des tribunaux judiciaires. Le fonds se compose de documents créés et / ou conservés par la Cour fédérale du Canada
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur la gestion financière et l'imputabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    542
    Date :
    1975-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1052-0-6-F, RG33-122
    ... au travail de la commission, 1977-1979, environ 1 heure, no d'acquisition 1979-0178. Les chercheurs peuvent aussi consulter: "Symposium on the Report of the 
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