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Trouvé dans : Archives
Date : 1977
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 351 résultats filtrés
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  1. 51
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    Conseils - Elections - Odanak

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023397
    Date :
    1954/04/01 - 1983/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 63, Numéro de dossier : 4218-072, Partie de dossier : 1
    Conseils - Elections - Odanak. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  2. 52
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    Rapid Lake - Montreal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5888057
    Date :
    1977/04/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 2006-00587-1, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-V-373-13-2-318, Partie de dossier : 4
    Rapid Lake - Montreal. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  3. 53
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    [Welfare - Care of Children] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5283373
    Date :
    1972-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/252 GAD, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 677/29-4, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  4. 54
    Aucun objet numérique

    *** (succ.) - bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884421
    Date :
    1977/12/06-1977/12/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 25319
    ... au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié.***L'information enlevée lorsqu'elle concerne des documents confidentiels**
  5. 55
    Aucun objet numérique

    [Individual case files - mentally incompetent] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5284342
    Date :
    1971-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/158 GAD, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : 779/37-4-11-114, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Electrification - Generatrice- #

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023482
    Date :
    1974/04/01 - 1977/08/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 4315-17800, Partie de dossier : 1
    Electrification - Generatrice- #. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Val Royal Lasalle Ltd. - bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884439
    Date :
    1977/12/06-1978/01/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 25713
    Val Royal Lasalle Ltd. - bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 58
    Aucun objet numérique

    [Welfare - Care of Children] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5283371
    Date :
    1977-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/252 GAD, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 677/29-4, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Econ. dev. loan fund - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286809
    Date :
    1975-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/313 GAD, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 672/1917-07-04
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618383
    Date :
    1974/02/01-1993/12/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1456-9-***, Partie de dossier : WAL1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Services & Installations Communautaires - Generalites - Nemaska

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023418
    Date :
    1976/12/01 - 1983/11/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 66, Numéro de dossier : 4300-059, Partie de dossier : 1
    Services & Installations Communautaires - Generalites - Nemaska. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Gestion Des Bandes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023008
    Date :
    1970/01/01 - 1982/12/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 4200-8-1, Partie de dossier : 1
    Gestion Des Bandes. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Serv. Experts - Conseil - Saco

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023735
    Date :
    1977/01/01 - 1978/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 102, Numéro de dossier : 4529-4, Partie de dossier : 7
    Serv. Experts - Conseil - Saco. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Place Québec - bail - Travaux Publics

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884432
    Date :
    1977/11/25-197/12/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 25587
    Place Québec - bail - Travaux Publics. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Larivière Construction Enrg. Bail -T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884438
    Date :
    1977/12/08-1978/01/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 25712
    Larivière Construction Enrg. Bail -TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 66
    Aucun objet numérique

    [Farm buildings] - *** Edenwald, Saskatchewan - Piapot Indian Reserve #75 - Dist. #675

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5289033
    Date :
    1976-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 675/15-11-0075
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Electrification - Generatrice- #

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023504
    Date :
    1976/01/01 - 1980/12/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 72, Numéro de dossier : 4315-24818, Partie de dossier : 1
    Electrification - Generatrice- #. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Sept Iles

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023977
    Date :
    1977/06/01 - 1982/05/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 132, Numéro de dossier : 5400-3-080, Partie de dossier : 1
    Sept Iles. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 69
    Aucun objet numérique

    [Farm buildings] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5288496
    Date :
    1977-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 672/15-11-0166
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Electrification - Generatrice- #

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023490
    Date :
    1975/03/01 - 1977/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 72, Numéro de dossier : 4315-21144, Partie de dossier : 1
    Electrification - Generatrice- #. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Electrification - Generatrice- #

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023506
    Date :
    1977/09/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 73, Numéro de dossier : 4315-145364, Partie de dossier : 1
    Electrification - Generatrice- #. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Logements De Reserves De Caughnawaga

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023642
    Date :
    1975/06/01 - 1979/12/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 87, Numéro de dossier : 4332-070, Partie de dossier : 1
    Logements De Reserves De Caughnawaga. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Routes & Ponts - Waswanipi

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023679
    Date :
    1974/03/01 - 1980/08/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 94, Numéro de dossier : 4365-056, Partie de dossier : 1
    Routes & Ponts - Waswanipi. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 74
    Aucun objet numérique

    [Farm buildings] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5289020
    Date :
    1976-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 675/15-11-0035
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Cité de St-Jean

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844072
    Date :
    1977/07/14-1982/03/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 23959
    Cité de St-Jean. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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