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Trouvé dans : Archives
Date : 1976
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180565
    Date :
    [1970-1983]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-228-X-F, RG76-E
    ... entrer, et rester, au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164583
    Date :
    [1973-1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-114-8-F, RG3
    ... au siège à Ottawa qui compile les mêmes statistiques malgré que les anomalies dans les deux systèmes ne soient mentionnées que dans une référence. Droits d 
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179894
    Date :
    [1976-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-206-0-F, RG76-E
    ... au Canada grâce à ce programme. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165210
    Date :
    1969-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-17-4-F, RG106-A-7
    ... au Canada et à l'échelle internationale. La sous-sous-série comprend aussi des dossiers d'information concernant les priorités, les programmes et d'autres 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140044
    Date :
    1963-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-79-8-F, RG32-J-1, sss.1-1
    ... au Bureau du président, JJ Carson, comprenant de la correspondance, des dossiers-matière, des documents d'un groupe d'étude sur le bilinguisme dans la 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165361
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-6-0-F, RG79-A-1
    ... au ministre des finances. Ce rapport se composait des directives originales du ministre et de la correspondance en découlant, de statistiques sur les coûts 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179849
    Date :
    1971-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-189-4-F, RG76-D-5-a-iii
    ... au premier guide de l'immigration quant à son contenu et à sa forme. L'introduction comprend une table des matières, un index des sujets, un index numérique 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894249
    Date :
    1969-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-10-0-F
    ... au Sous-comité ad hoc sur la coopération avec l'ESA, le Groupe de planification de la Station spatiale, le Groupe de travail sur la Station spatiale, le 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4815437
    Date :
    1958-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-76-7-E, RG38
    Shaughnessy Photographs [graphic material, textual record]. This sub-sub-series was established by the Photographic Department to replace all the previous 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815654
    Date :
    1945-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-80-9-E, RG38
    Administrative files of Dr. CC Coverton [textual record]. This sub-sub-series consists of correspondence, memoranda and reports dealing with a variety of 
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