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Trouvé dans : Archives
Date : 1976
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 371 résultats filtrés
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  1. 1
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    Centre d'entraînement au combat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142210
    Date :
    1965-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-84-1-F, RG24-G-14-70
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  2. 2
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    Politiques sectorielles du département d'Etat au développement économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4922091
    Date :
    1975-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R212-4-9-F, RG20-5
    ... au développement économique; en 1983, le nom du département fut changé à département d'État au Développement économique et régional (DEDE/DEDER). Les 
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    Projets spéciaux du département d'Etat au développement économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4922088
    Date :
    1975-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R212-3-7-F, RG20-5
    ... au développement économique; en 1983, le nom du département fut changé à département d'État au Développement économique et régional (DEDE/DEDER). La série 
  4. 4
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    La planification de la politique horizontale du département d'Etat au développement économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4922093
    Date :
    1975-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R212-5-0-F, RG20-5
    ... au développement économique; en 1983, le nom du département fut changé à département d'État au Développement économique et régional (DEDE/DEDER). La 
  5. 5
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    Gestion et surveillance documents du département d'Etat au développement économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4922085
    Date :
    1975-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R212-2-5-F, RG20-5
    ... au développement économique (le nom du département fut changé à département d'État au Développement économique et régional (DEDE/DEDER)). Ces documents 
  6. 6
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    Canada au travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184153
    Date :
    [1971-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-72-5-F, RG118
    Canada au travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La série se compose de dossiers de 
  7. 7
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    Films et discours prononcés lors d'événements au Centre national des Arts [images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5300115
    Date :
    1967-1989, predominant 1973-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R854-33-7-F
    ... au sujet d'événements qui s'y sont tenus. La plupart des bandes vidéo sont des captations faites sous un seul angle, à une certaine distance, de diverses 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Études et groupes de travail relatifs au Condition physique et du Sport amateur . [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    200870
    Date :
    1969-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-64-X-F, RG29-65-3
    Études et groupes de travail relatifs au Condition physique et du Sport amateur . [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est 
  9. 9
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    Documents relatifs au l'hôpital Shaughnessy [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    202854
    Date :
    [1916-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-58-5-F, RG38
    Documents relatifs au l'hôpital Shaughnessy [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Programme canadien de prêts aux étudiants [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200298
    Date :
    [1964-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-71-7-F, RG97
    Documents relatifs au Programme canadien de prêts aux étudiants [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez l'acquisition 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    475
    Date :
    1880-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-1-4-F, RG25-B-1
    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]. La série se compose des sous-séries suivantes 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au conférences fédérale-provinciale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200847
    Date :
    1963-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-202-7-F, RG29-11, RG29-23
    Documents relatifs au conférences fédérale-provinciale [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Division santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5267368
    Date :
    1937 - 1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-154-X-F, RG31
    ... au Canada, datant de 1950 à 1951, se trouvent dans l'acquisition liée au RG31 avec l'ancien no BAN 117-000257-8. Les fiches se présentent sous forme de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents scientifiques et documents de recherche et développement concernant le Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Terre Neuve [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur des études et des projets de recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200326
    Date :
    1947-[1992?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-6-3-F, RG129
    ... au cours de divers projets et études, menés sous l'égide du Conseil des sciences. Des études de grande envergure ont constitué l'essentiel du travail du 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Photographies [document iconographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5934062
    Date :
    1927-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-41-8-F
    ... au niveau des fichiers connexes à cette série; la majeure partie de la collection de photographies demeure au niveau de l'acquisition (DPA 1990-379). La 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Bibliothèque de musique de la Société Radio-Canada [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5100088
    Date :
    1936-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-660-1-F, RG40, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de recherche 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... au niveau des politiques, était le premier responsable de procédures liées à la saisie de propriétés et au règlement de réclamations, alors que le Séquestre 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière et dossiers de cas de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179195
    Date :
    1958-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-139-0-F, RG76-B-3-a
    ... au Canada ou les représentaient sur le plan politique; et des dossiers-matière inclus par erreurs dans la série. Les dossiers sont numérotés dans une 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Publicités, séminaires et prix [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5779279
    Date :
    1969-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-154-X-F
    ... au Canada; d'enregistrements vidéo relatifs à l'Initiative pour la prospérité ; de séminaires sur le marketing; et de productions vidéo sur les Prix 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183367
    Date :
    1975-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-4-7-F, RG40
    ... au nouveau système de classification. Aussi, svp consultez les acquisitions ... au fonds du Département des assurances (MIKAN 689, R737-0-XF), et au 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    NCSM Nipigon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142565
    Date :
    1968-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-190-0-F, RG24-G-8-3-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    La Loi sur la condition physique et le sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    4377070
    Date :
    [1975-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-70-7-F
    ... au Canada. Cette loi est remplacée par la Loi sur l'activité physique et le sport, sanctionnée le 19 mars 2003. La nouvelle loi vise à moderniser la 
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