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Date : 1975
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  1. 26
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    161928
    Date :
    1844-1983, microfilmé 1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-252-5-F, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
    ... au sujet (par exemple, 25-1 Éducation des Indiens - général) ainsi qu'un code correspondant au centre de responsabilité (par exemple, 157 - Agence de la 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3678644
    Date :
    1946-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11897-0-9-F
    ... au théâtre et au cinéma accompagnés de documents photographiques de divers formats et de deux dessins techniques de décors; des textes d'auteurs divers; des 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    5093116
    Date :
    1854-1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-0-6-F, MG28-III77
    ... au formulaire imprimé de l'instrument de recherche fourni par la Dominion Textile. Les instruments de recherche fournis par la Dominion Textile sont 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    4620298
    Date :
    1902-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-12-0-F
    ... (au Québec) entre 1902 et 1977. La première cause recensée dans cette série a été introduite en 1902 et la dernière, en 1971. Certaines actions se sont 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620423
    Date :
    1884-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-16-8-F
    ... Au cours de la Première et de la Deuxième Guerres mondiales, la Cour du district d'amirauté de la Nouvelle-Écosse a entendu plusieurs affaires impliquant 
  6. 31
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    ... au cours des périodes suivantes : 1867-1876; 1877-1890; 1891-1903; 1904-1915 et 1916-1930. Des index généraux couvrant les années ultérieures sont en 
  7. 32
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    98976
    Date :
    [ca 1896]-1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7071-0-5-F, MG31-D188
    ... au fonctionnement technique de CJSO. Une neuvième série de documents textuels témoigne des débuts des activités des salles de cinéma Eden et Gaieté de Sorel au 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5165992
    Date :
    1862, 1878, surtout 1916-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15655-379-X-F
    ... au Canada, l'Arsenal fédéral créé à Québec en 1884. La DCCo deviendra donc la première compagnie privée à produire des munitions au Canada. La compagnie fut 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    201032
    Date :
    1885-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-130-8-F, RG29-57, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    ... au sujet du lazaretto de Tracadie, 1900-1908, et l'agence indienne de Hobbema, 1885-1894. Il ya également des mémorandums, articles et documents divers 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5932046
    Date :
    1955-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16820-0-0-F
    ... au chercheur de déterminer si les documents sont assujettis au droit d'auteur et si leur utilisation constitue une violation du droit d'auteur en vertu de 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Timbres-poste et produits, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    198255
    Date :
    1943-2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9847-0-7-F
    ... au sein de la GRC (1974); le Conseil d'administration de la Société canadienne des postes du Canada; la Commission d'enquête traitant de la Direction des 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    5779334
    Date :
    [193-]-[199-]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16255-20-2-F
    ... au verso. Ces dessins portent la mention SM (spécifications maitresses).Le coût réel de production est parfois noté aussi au verso de ces copies de manière 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4620303
    Date :
    1891-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-14-4-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    119826
    Date :
    1770-2008 [surtout 1868-1931]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4647-1-0-F, MG27-IID6
    ... au Canada, leur établissement au pays, la vie de leurs enfants et petits-enfants. Les dossiers sont classés par le nom des familles c'est-à-dire, du plus 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189332
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-203-7-F, RG12-A-2-D, RG12M 87803/11
    ... au sujet de Junkster I et de ses dessins. L'article #60 est accompagné d'une page : Le rapport de travail au sujet du Pratt Read CF-ZCZ. RG12M 87803-11 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    ... au niveau des acquisitions : - Ressources humaines (série 2) : pour les documents sur les politiques relatives au personnel de 1946 à 1974 voir le dossier d 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    3798819
    Date :
    1967-1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-76-0-F
    ... au début des années 1980, alors qu'il exerce du même chef des fonctions ministérielles. À cet égard, plusieurs pièces de correspondance et documents divers 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    206266
    Date :
    1962-2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9847-15-9-F
    ... au cours des années 1970 au conseil d'administration des musées nationaux du Canada. Cette série comprend des documents relatifs au rapriement de la 
  21. 46
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Art, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    3930845
    Date :
    1891-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R3239-0-9-F, MG28-IV1
    ... au sein du CTC de 1959 à 1966, et la plupart des documents du Conseil canadien du bien être/Conseil canadien de développement social ont été produits dans 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5093119
    Date :
    1854-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-1-8-F, MG28-III77
    ... au commerce, aux tarifs, à la langue au Québec et aux relations de travail dans les années 1970. Les dossiers-matières d'Alex R. McAslan (vice-président des 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    ... au dec. 1981 à la collection nationale de carte. RG52M 86703/38 a transféré à une date inconnue à la collection nationale de carte, par l'Adminstration. La 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5087045
    Date :
    1916-1991, surtout 1939-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-34-5-F, RG77M, RG77, RG77M 1998-01180-1
    ... au sous-sol de l'immeuble du 100, promenade Sussex. Les services de gestion des dossiers du CNRC ont ensuite organisé, classé, rangé dans des boîtes et 
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