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Trouvé dans : Archives
Date : 1975
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... au Comité du Conseil privé qui deviennent des décrets du conseil lorsqu'ils sont approuvés par le gouverneur général. Il n'y a qu'une légère différence 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    ... au cours des périodes suivantes : 1867-1876; 1877-1890; 1891-1903; 1904-1915 et 1916-1930. Des index généraux couvrant les années ultérieures sont en 
  3. 3
    Rapports d'observations non météorologiques rassemblés par l'Institut Herzberg d'astrophysique [supports multiples] 1965-1995.
    3 objet(s) numérique(s)

    Rapports d'observations non météorologiques rassemblés par l'Institut Herzberg d'astrophysique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    196607
    Date :
    1965-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-31-X-F, RG77-E
    ... au Canada du site Web de Bibliothèque et Archives Canada. Les comptes rendus datant de 1965 à 1981 sont aussi enregistrés sur les bobines de microfilm T 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Direction de la planification stratégique et de la gestion de l'information [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161931
    Date :
    1900-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-15-4-F, RG34M 1998-00667-8, RG34M 83403/14, RG34M 81203/65, RG34M 83403/2, RG34-C-1-b, RG34M 81203/53, RG34M 81203/14
    ... au sujet des plans de la Commission de la capitale nationale. Pour ces roulements suivants # à 3500, le chercheur est mentionné le Commission de la capitale 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135366
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-F, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    ... au niveau de sous-série. Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Version modifiée du système numérique duplex [document textuel (quelque microforme), document cartographique (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    161928
    Date :
    1844-1983, microfilmé 1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-252-5-F, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
    ... au sujet (par exemple, 25-1 Éducation des Indiens - général) ainsi qu'un code correspondant au centre de responsabilité (par exemple, 157 - Agence de la 
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