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Trouvé dans : Archives
Date : 1975
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement

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Affichage de 1 - 25 sur 32 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Terre Neuve [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Centre de recherches pour la défense Ottawa [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    142619
    Date :
    1951-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-224-2-F, RG24-G-18-2, RG24M 123-000322-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    SFC Carp [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    142214
    Date :
    [1940-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-88-9-F, RG24-G-16-5
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    BFC Ottawa [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    142957
    Date :
    [ca. 1950-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-254-0-F, RG24-G-15-17, RG24M 890459, RG24M 912001
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Système central de gestion des dossiers de l'administration centrale [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157814
    Date :
    1833-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-241-0-F, RG10-B-3, RG10M 1979-00001-8, RG10M 78903/16, RG10M 76703/1, RG10M 84503/23, RG10M 78903/78, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10M 79003/19
    ... au point une simple liste numérique des dossiers (la série rouge), typique des systèmes de classement du XIXe siècle. En 1882, une autre série (la série 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Montréal [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    4620298
    Date :
    1902-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-12-0-F
    ... (au Québec) entre 1902 et 1977. La première cause recensée dans cette série a été introduite en 1902 et la dernière, en 1971. Certaines actions se sont 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Nouvelle-Écosse [Document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620423
    Date :
    1884-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-16-8-F
    ... Au cours de la Première et de la Deuxième Guerres mondiales, la Cour du district d'amirauté de la Nouvelle-Écosse a entendu plusieurs affaires impliquant 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers divers [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    201032
    Date :
    1885-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-130-8-F, RG29-57, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    ... au sujet du lazaretto de Tracadie, 1900-1908, et l'agence indienne de Hobbema, 1885-1894. Il ya également des mémorandums, articles et documents divers 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers du siège social [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté d'Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4620303
    Date :
    1891-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-14-4-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Administration canadienne des transports aériens [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189332
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-203-7-F, RG12-A-2-D, RG12M 87803/11
    ... au sujet de Junkster I et de ses dessins. L'article #60 est accompagné d'une page : Le rapport de travail au sujet du Pratt Read CF-ZCZ. RG12M 87803-11 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Legacy File Plan [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    ... au niveau des acquisitions : - Ressources humaines (série 2) : pour les documents sur les politiques relatives au personnel de 1946 à 1974 voir le dossier d 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Région de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Région de Niagara [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    ... au dec. 1981 à la collection nationale de carte. RG52M 86703/38 a transféré à une date inconnue à la collection nationale de carte, par l'Adminstration. La 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Division de radiotechnique et de génie électrique [dessin technique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5087045
    Date :
    1916-1991, surtout 1939-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-34-5-F, RG77M, RG77, RG77M 1998-01180-1
    ... au sous-sol de l'immeuble du 100, promenade Sussex. Les services de gestion des dossiers du CNRC ont ensuite organisé, classé, rangé dans des boîtes et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Projets [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    4880584
    Date :
    1969-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-40-9-F
    ... au gouvernement du Canada. Les titulaires des droits d'auteur des dessins techniques peuvent varier. Source : Bibliothèque et Archives Canada. Nous 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs aux édifices de la Bibliothèque nationale et des Archives nationales [dessin d'architecture, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    4841672
    Date :
    1954-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1223-52-4-F
    ... au 395 Wellington, à Ottawa. Les photographies comportent des images des plus petits dessins préparatoires de l'artiste; elles ont probablement servi à 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'historien de la marine [textual record, dessin technique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art
    No d'identification :
    135442
    Date :
    [ca. 1878-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-24-7-F, RG12-B-16, RG12M 82303/29
    ... au DGA. La série inclut la collection d'Appleton de copies des plans de bateaux, et une copie du nouveau modèle proposé pour la crête canadienne de la garde 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels [document textuel, dessin d'architecture, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    162135
    Date :
    1970-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-11-6-F, RG132M 945030, RG132-3-3
    ... au démantèlement de la Corporation et au processus de passation des pouvoirs aux quatre musées nationaux (le Musée national des sciences et de la 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Région de Maisonneuve [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164992
    Date :
    [1817-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-9-6-F, RG52, RG52M 70/7246, RG52M 70/23217, RG52M 72/2305, RG52M 72/5580, RG52M 73/14571, RG52M 85603/67, RG52M 78903/34, RG52M 923015
    ... au dec. 1970 de la bureau à Montréal par le chef de la route des services administratifs dans Cornwall, ON. RG52M 72/2305 et RG52M 72/5580 ont transféré en 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Direction de la recherche [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    163881
    Date :
    [1895-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-113-4-F, RG17-B-VII-1-a, RG17M 8891
    ... au système de classification numérique utilisé par l'ensemble du Ministère. Ces dossiers traitent de nombreux sujets dont : les fermes expérimentales, les 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification central de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    165063
    Date :
    1883-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-150-4-F, RG18-F-1, RG18M 90140, RG18M 81203/25, RG18M 934021
    ... Au nombre des modifications apportées par la nouvelle loi figurent le changement du nom en Gendarmerie royale du Canada, l'affectation du commissaire à 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Région minière de Beaverlodge [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5958767
    Date :
    1935-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-217-8-F, RG134M 83403/13, RG134M 88976, RG134-1-c
    ... au niveau de l'enregistrement : il ya environ 1 300 diapositives en couleur d'échantillons de carottes, principalement de la région minière de Beaverlake 
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