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Trouvé dans : Archives
Date : 1975
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : sourcecode_-1
Affichage de 26 - 35 sur 35 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'industrie canadienne de l'automobile [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    552
    Date :
    1973-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1046-0-7-F, RG33-117
    ... au Canada et aux États-Unis sur l'industrie automobile nord-américaine et documents connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    705
    Date :
    1817-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-0-X-F, RG52
    ... au président américain à l'occasion de l'ouverture officielle de la Voie Maritime du Saint-Laurent. Photos par Hans Van Der Aa, André Sima, Canada Wide, New 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Cour fédérale du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698088
    Date :
    1967-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14792-0-3-F
    ... encore conservés au Service administratif des tribunaux judiciaires. Le fonds se compose de documents créés et / ou conservés par la Cour fédérale du Canada
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur la gestion financière et l'imputabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    542
    Date :
    1975-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1052-0-6-F, RG33-122
    ... au travail de la commission, 1977-1979, environ 1 heure, no d'acquisition 1979-0178. Les chercheurs peuvent aussi consulter: "Symposium on the Report of the 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les groupements de sociétés [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    561
    Date :
    1970-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1042-0-8-F, RG33-113
    ... au cours de laquelle les travaux de la commission sont commentés par des journalistes, des spécialistes financiers ou des membres de la commission; autres 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    ... au système de classement de la CCEA (ancien système). Ces dossiers, qui s'étendent sur plus de 250 mètres, sont organisés par sujet ou par thème selon le 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur les coûts du transport du grain par rail [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    540
    Date :
    1964-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1054-0-0-F, RG33-124, RG33M124 80103/28
    ... au secteur cartographique et architectural à partir des archives fédérales, RG33/124, Accession 79-80/156 11 avril 1980. Echelles multiples. Veuillez 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat du redressement pour les Canadiens japonais [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5631881
    Date :
    1942-1999, surtout 1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15494-0-0-F
    ... au Secrétariat de réaliser son mandat : l'élaboration de critères d'admissibilité pour les demandeurs; les réunions de comités; la recherche historique; la 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le transport à Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    548
    Date :
    1972-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1048-0-1-F, RG33-119
    ... au Labrador. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi: Archives nationales du Canada, Commission royale sur le transport à Terre-Neuve, Documents 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur les ports pétroliers de la Côte Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    556
    Date :
    1971-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1045-0-X-F, RG33-116
    ... au fonctionnement de l'enquête, dossiers traitant de diverses étapes de ses travaux et documents connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir 
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