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Trouvé dans : Archives
Date : 1975
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 76 - 100 sur 6 720 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211432
    Date :
    1906-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00516-5
    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]. Certains dossiers de cette acquisition ont été créés et maintenus par la Commission canadienne des 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de Direction des Arts et de la politique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693446
    Date :
    1965-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 2000-1234 OFRC, 2006-01033-6
    Dossiers opérationnels de Direction des Arts et de la politique [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46579
    Date :
    1963-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132, 1993-94/434 GAD, 121-000434-8
    Dossiers du Registre central [document textuel]. Les origines de ce musée remontent à 1841, année de la création de la Commission géologique du Canada, 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Cancelled aircraft files of the Pacific Region [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4068407
    Date :
    [1959?]-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 93-293 VFRC, 2010-00467-1
    Cancelled aircraft files of the Pacific Region [textual record]. Copyright belongs to the Crown. Credit Library and Archives of Canada
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5030355
    Date :
    1929-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2010-0601 QFRC, 2017-00445-6
    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et conserves par le registraire de navires 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Programme d'aide aux musées, Bureau du directeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46733
    Date :
    1970-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1993-94/499 GAD, 121-000498-4
    Programme d'aide aux musées, Bureau du directeur [document textuel]. Le Programme d'aide aux musées a pour objet d'offrir une aide financière et technique 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5033866
    Date :
    1956-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2017-00507-X
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division des finances et du développement internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189230
    Date :
    1946-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iv, 87-200 OFRC, 2001-01108-3
    Documents du registre central de la Division des finances et du développement internationaux [document textuel]. Ces documents proviennent de la division 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Musée canadien de la nature, dossiers administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46745
    Date :
    1968-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132, 1993-94/510 GAD, 121-000509-3
    Musée canadien de la nature, dossiers administratifs [document textuel]. Ce versement est constitué de dossiers administratifs du Musée canadien de la 
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4630999
    Date :
    1973-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 1994-0339 MFRC, 2014-00285-1
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de deux entités de documents provenant de la section du 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Commission nationale des libérations conditionnelles - Dossiers administratifs, opérationnels et dossiers individuels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46497
    Date :
    1945-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-D, 1993-94/252 GAD, 121-000252-3
    Commission nationale des libérations conditionnelles - Dossiers administratifs, opérationnels et dossiers individuels [document textuel]
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748930
    Date :
    [1970]-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2002-0216 QFRC, 2014-02174-0
    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846658
    Date :
    1975-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1996-0536 MFRC, 2015-01463-2
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Dossiers et matériel photographique de la Société Immobilière du Canada (Mirabel) Limitée [document textuel, matériel graphique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5081617
    Date :
    1969-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16706, 6-2015-01-049 WFRC, 15-0149 HFRC, 2018-00272-4
    Dossiers et matériel photographique de la Société Immobilière du Canada (Mirabel) Limitée [document textuel, matériel graphique]
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Canadian Coast Guard - Administration canadienne du transport maritime, Region laurentide, Ville de Quebec [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    134628
    Date :
    1900-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 1996-97/1045 GAD, 1996-04044-8
    Canadian Coast Guard - Administration canadienne du transport maritime, Region laurentide, Ville de Quebec [textual record]. Ce versement comprend different 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5005402
    Date :
    1864-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-014 WFRC, 14-1114 HFRC, 2017-00297-6
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau 
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Section de la privatisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3712709
    Date :
    1970-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 98-0835 OFRC, 2007-00307-4
    Dossiers de la Section de la privatisation [document textuel]. Contenants originaux : boîtes 62 à 79, de l'acquisition 98-0835 OFRC Ces documents ont été 
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5224028
    Date :
    1973-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2019-00510-7
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau 
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central, Division des institutions financières et des marchés des capitaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    201265
    Date :
    1975-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-iii, 95-1117 OFRC, 2002-01210-5
    Dossiers du registre central, Division des institutions financières et des marchés des capitaux [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la politique de l'impôt [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    140963
    Date :
    1972-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-b-i, 092-0553 OFRC, 1998-01667-6
    Dossiers de la Division de la politique de l'impôt [document textuel]. Cette division est responsable des services chargés d'examiner tout aussi bien la loi 
  21. 96
    Aucun objet numérique

    BFC Valcartier [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    133043
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 1997-98/486, 1997-00071-7
    BFC Valcartier [textual record]. Les documents de ce versement étaient creé et maintenu par le BFC Valcartier. Les documents consistents des dossier trier 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47378
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-i, 89-245 OFRC, 1994-95/577 GAD, 122-000577-0
    Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]. Les dossiers proviennent de la Division de la politique énergétique et des 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central, Division des relations fédérales-provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    201274
    Date :
    1960-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-c-i, 95-1117 OFRC, 2002-01212-1
    Dossiers du registre central, Division des relations fédérales-provinciales [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre central des dossiers du 
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Bureau du Surintendant des institutions financières, Inspecteur général des banques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47517
    Date :
    1941-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, R200, 1994-95/728 GAD, 122-000728-5
    Bureau du Surintendant des institutions financières, Inspecteur général des banques [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition proviennent le 
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Registry files of Central Mortgage and Housing Corporation [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    44601
    Date :
    1946-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG56, R1197, 1987-88/056 GAD, 78-202 OFRC
    Registry files of Central Mortgage and Housing Corporation [textual record]. Accession consists of registry files created and/or maintained by the 
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