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Trouvé dans : Archives
Date : 1971
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200871
    Date :
    1969-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-65-1-F, RG29-65-3-a
    Étude du hockey au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5940026
    Date :
    1932-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-17-0-F, RG134-3-e
    ... au groupe de travail, et les articles individuels ont été retirés des dossiers de l'entreprise, parfois pour être retournés (mais pas toujours). Dans la 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184438
    Date :
    1970-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-278-3-F, RG118-A
    ... au Comité interministériel de l'innovation. Les documents sont des rapports et de la documenation provenant de divers ministères gouvernementaux. On 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    201734
    Date :
    [ca. 1945-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-175-8-F, RG21
    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201065
    Date :
    [1960-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-190-4-F, RG29
    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201259
    Date :
    1950-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-384-X-F, RG11
    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]. Puisque c'est une description préliminaire, veuillez 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191977
    Date :
    1889-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-266-9-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. La série comprend des dossiers du service 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201268
    Date :
    1960-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-388-7-F, RG11
    Documents produits au nom des Affaires Extérieures [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4097471
    Date :
    1969-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2196-2-F, RG3
    Documents se rapportant au statut de société d'État [document textuel]. La sous-série consiste en documents portant sur la transformation du ministère des 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201722
    Date :
    1957-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-166-7-F, RG21-E-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 21-3 est une liste de dossiers qui 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200782
    Date :
    1963-[1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-26-2-F, RG29-41
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    200330
    Date :
    [197-?-1977?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-10-5-F, RG129
    ... au développement du Nord sont présentés dans la série « Dossiers administratifs et opérationnels » (acquisition no 1996-97/103, boîte 104). Au sujet des 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200943
    Date :
    1899-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-93-6-F, RG29-3, RG29-19
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200936
    Date :
    1928-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-87-0-F, RG29-3, RG29-60
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179886
    Date :
    1965-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-198-5-F, RG76-D-8-a
    ... au Canada et les dépenses de voyage et d'établissement immédiatement après l'arrivée. Ces dossiers contiennent généralement des formulaires de demandes 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188080
    Date :
    1960-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-20-9-F, RG84-A-5-a
    ... au milieu des années 70. En 1968, le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien a été réorganisé et séparé en quatre sections correspondant à 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200867
    Date :
    1952-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-61-4-F, RG29-65-2-b
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5777344
    Date :
    1966-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-681-9-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no d'acquisition" MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
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