Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 1971
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Archives (6)

Date :

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

Affichage de 1 - 6 sur 6 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136424
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-122-8-F, RG55
    ... au moment de leur transfert aux archives. Les registres des dossiers avant 1993 comprenaient des dossiers relatifs au Bureau du contrôleur général lorsque 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6026280
    Date :
    1918-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-64-0-F, RG38
    ... au Parlement par l'intermédiaire du ministre des Anciens Combattants. Le Tribunal a servi de tribunal de dernière instance pour les personnes souhaitant 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Musée national des sciences naturelles [document textuel, document cartographique (quelque microforme), dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    807
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-3-7-F, RG132, RG132M 85603/66, RG132M 80103/46
    ... au centre de conservation de Gatineau. Articles #11 - 35 sont dans les chemises H11, tandis que l'article #36 est stocké dans la chambre forte 37. RG132M 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national du bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    506
    Date :
    [1951-1971]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-14-6-F, RG29
    ... du Conseil national du bien-être social dans le fonds du Ministère des ressources humaines Canada (DHRC). Cette série est trouver au numéro Mikan 4968725
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    830
    Date :
    [1953-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-2-X-F, RG155
    ... Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur l'article 85 de la Loi sur les régimes de pensions au Canada qui permit la création de la Commission
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    789
    Date :
    1951-[1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-44-0-F, RG118
    ... au sein du fonds de Développement des ressources humaines Canada (R4315) puisque les dossiers ont pu être mélangés. La Commission a été fermée en 1993 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :