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Trouvé dans : Archives
Date : 1971
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 151 - 160 sur 160 résultats filtrés
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  1. 151
    Aucun objet numérique

    Central registry files of Ottawa Head Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213772
    Date :
    1826 - 1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG52-1, 2004-01738-4
    ... au Seaway International Bridge Co. Ltd; des dessins et des plans; un rapport d'ingénieur sur le pont de Québec 1919; des photos de la section de la voie 
  2. 152
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels et administratifs, Bureau régional de la Conservation et de la Protection à Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4749027
    Date :
    1970-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 1994-0102 QFRC, 2014-02228-3
    ... au programme « Direction des Terres » pour promouvoir la gestion de ressources des terres du Canada, atténuer les effets sur les terres publiques et privées 
  3. 153
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction de la politique du secteur financier, Division de la gestion de la dette [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    156864
    Date :
    1919-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1999-00160-5
    ... au Ministre concernant la meilleure façon d'effectuer les emprunts. The finding aid is an unverified file list consisting of box number, file number, file 
  4. 154
    Aucun objet numérique

    Dossiers Administratifs et Opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    48358
    Date :
    [1965?]-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG129, 1996-97/103 GAD, 1996-01102-2
    ... au PERSONNEL, aux LOCAUX, à l'ÉQUIPEMENT et aux FOURNITURES, classés selon le système de numérotation (boîtes 137-146, 158-160), ainsi que les dossiers 
  5. 155
    Aucun objet numérique

    Rapports d'accidents d'avions 1919-1977 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    135953
    Date :
    1919-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, RG156, R184, 1997-98/514 GAD, 1997-00300-7
    ... au moment de la création de cet organisme en 1990. Étant donné que ces documents ont été créés par le ministère des Transports nous les incluons dans le 
  6. 156
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4978020
    Date :
    1930-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-013 WFRC, 14-1113 HFRC, 2017-00196-1
    ... au centre régional de service à Winnipeg // These records are held, and can be consulted, at the Regional Service Centre in Winnipeg, MB Copyright belongs 
  7. 157
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4926563
    Date :
    1956-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 6-2014-11-008 WFRC, H14-1108 HFRC, QFRC#81-008 QFRC, 2016-00351-0
    ... au centre régional de service à Winnipeg // These records are held, and can be consulted, at the Regional Service Centre in Winnipeg, MB Droits d'auteur 
  8. 158
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vente et d'expropriation [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846339
    Date :
    1969-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 15-0143-00 HFRC, 15-0143-02 HFRC, 15-0143-04 HFRC, 2015-01381-4 (et 1 de plus)
    ... au Société Immobilière du Canada, crée par le bureau régional du Québec. Ces documents sont classés par numéro de classification et portent sur les sujets 
  9. 159
    Aucun objet numérique

    Operational files of the Sudbury District Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5013737
    Date :
    1966-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-V-2, 4-1991-01-306 WFRC, 91-306-00 OFRC, 2017-00345-X
    Operational files of the Sudbury District Office [textual record]. Accession consists of operational records created and/or maintained by the District 
  10. 160
    Aucun objet numérique

    Mineral and Metals Commodities Branch - old commodities files [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48956
    Date :
    1891-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG21, 1996-97/828 GAD, 1996-01827-2
    Mineral and Metals Commodities Branch - old commodities files [textual record]. This accession contains dormant records from two old filing systems used by 
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