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Trouvé dans : Archives
Date : 1970
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 409 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188989
    Date :
    1890-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-48-9-F, RG84
    Groupe de la gestion des terres (biens immobiliers) [document textuel]. La sous-sous-série se compose de fiches créées par le Land Management Group (Realty) 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165361
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-6-0-F, RG79-A-1
    Rapports [document textuel]. La sous-sous-série se compose de rapports de renvois de la Commission du tarif. La Commission soumettait un rapport sur chaque 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201057
    Date :
    [1965-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-184-9-F, RG29
    Dossiers d'adaptation au travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3845947
    Date :
    1967-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1746-8-F
    Élections [document textuel, document iconographique, objet]. Cette sous-sous-série témoigne des activités de circonscription d'André Ouellet durant les 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142219
    Date :
    1959-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-92-0-F, RG24-G-20-3-2-1
    Procès-verbaux du Conseil du collège [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4387870
    Date :
    [1970-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-218-7-F, RG25
    Document de l'administration du Centre culturel canadien de Paris [document textuel]. Ces documents textuels portent sur l'administration du Centre - ceci 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    156752
    Date :
    1884-1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-33-X-E, MG28-III77
    Magog Textile & Print Co. [textual record]. Sub-sub-series consists of the corporate bylaws of the Magog Textile and Print Company, 1884 and 1976-1977
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3820048
    Date :
    1906-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-341-8-F
    Dossiers d'applobation des plans de navire [document textuel]. Cette sous-sous-série illustre la fonction de surveillance de la sécurité de Transports 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172954
    Date :
    1866-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R2374-17-X-E
    WN Zwicker files [textual record]
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201009
    Date :
    1889-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-147-3-F, RG29-62
    Dossiers du registre central de bloc 851 à 852 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200895
    Date :
    1928-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-78-X-F, RG29-77
    Dossiers de cas du contrôle des narcotiques [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4816131
    Date :
    ca. 1967-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6964-6-E, RG24
    MP prefix - National Defence Medical Centre [graphic material]. Photographs given the MP prefix are from the National Defence Medical Centre
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201058
    Date :
    [1966-1977]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-185-0-F, RG29
    Dossiers de demande de prestations du Bureau régional de l'Ontario [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201022
    Date :
    1949-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-157-6-F, RG29-53
    Dossiers opérationnels [document textuel]. La sous-sous-série se compose de dossiers operationals de la Direction de la médecine aéronautique civile
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165363
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-7-2-F, RG79-A-1
    Documentation complémentaire générale [document textuel]. La sous-sous-série se compose de documentation complémentaire générale sur les renvois de la 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4203917
    Date :
    1968-2005, surtout 2003-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-73-9-F
    Correspondance en ordre alphabétique [document textuel, document iconographique]. Cette sous-sous-série comprend de la correspondance classée selon la 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201017
    Date :
    [1963-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-153-9-F, RG29
    Dossiers de cas médical [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus par 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3810335
    Date :
    1949-1976
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12243-49-1-E, MG28-V10
    Polish Political Ex-Prisoners' Association Inc. of Canada [textual record]. This sub-sub-series contains minutes, reports, correspondence, newsclippings, 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201056
    Date :
    1959-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-183-7-F, RG29-76-2
    Dossiers provenant du service central, bloc 4000 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 22
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140045
    Date :
    1953-1985, microfilmé en 1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-52-X-F, RG32-J-2, sss.1-2
    Réunions des commissaires [document textuel (quelques microformes)]. La sous-sous-série se compose d'ordres du jour, de procès-verbaux et de documents à 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165371
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-9-6-F, RG79-A-1
    Dossiers de renvois du système de classification [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers de renvois 149 à 156 du système de 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4459804
    Date :
    1968-1976
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12590-29-2-F
    Correspondance ministérielle et politique [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des dossiers de correspondance entre Marc Lalonde, 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont 
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