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Trouvé dans : Archives
Date : 1970
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 31 sur 31 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les groupements de sociétés [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    561
    Date :
    1970-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1042-0-8-F, RG33-113
    ... au cours de laquelle les travaux de la commission sont commentés par des journalistes, des spécialistes financiers ou des membres de la commission; autres 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    ... au système de classement de la CCEA (ancien système). Ces dossiers, qui s'étendent sur plus de 250 mètres, sont organisés par sujet ou par thème selon le 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur les coûts du transport du grain par rail [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    540
    Date :
    1964-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1054-0-0-F, RG33-124, RG33M124 80103/28
    ... au secteur cartographique et architectural à partir des archives fédérales, RG33/124, Accession 79-80/156 11 avril 1980. Echelles multiples. Veuillez 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat du redressement pour les Canadiens japonais [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5631881
    Date :
    1942-1999, surtout 1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15494-0-0-F
    ... au Secrétariat de réaliser son mandat : l'élaboration de critères d'admissibilité pour les demandeurs; les réunions de comités; la recherche historique; la 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête relative aux machines agricoles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    638
    Date :
    1964-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1172-0-1-F, RG33-91
    ... au Canada et dans d'autres pays, Clarence L. Barber, commissaire, décembre 1969, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1969, 259 p. Le rapport final, daté de mars 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'usage des drogues à des fins non médicales [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    619
    Date :
    1957-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1029-0-2-F, RG33-101
    ... au Canada, ainsi que la perception et les attitudes face aux drogues et à leur consommation. Voir les bobines M-4219 á M-4232 pour consulter les copies 
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