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Trouvé dans : Archives
Date : 1960-1969
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 121 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    677
    Date :
    1965-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184-2-8-F, RG36-24
    Sous-fonds Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle [document textuel]. Le sous-fonds se compose de correspondance, notes de synthèse, 
  2. 27
    Compagnie de chemin de fer du Grand Tronc du Canada 1846-1969, predominant 1846-1936
    6 objet(s) numérique(s)

    Grand Trunk Railway Company of Canada [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    134440
    Date :
    1846-1969, predominant 1846-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-41-3-E, RG30M 81203/55, RG30M 80103/69, RG30M 934002, RG30M 90131, RG30-I-A, RG36M35 80103/24, RG30M 1996-02369-1, RG30M 1996-02663-1, RG30M 1997-00257-4
    Grand Trunk Railway Company of Canada [multiple media]. Sous-Fonds consists of records created and maintained by the Grand Trunk Railway Company of Canada 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité sur la radiodiffusion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    676
    Date :
    1964-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-16-X-F, RG36-23
    Sous-fonds Comité sur la radiodiffusion [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    181473
    Date :
    1883-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-24-0-F, RG139M 73/16100, RG139M 73/15476, RG139M 73/17985, RG139M 756/23844, RG139M 756/50925, RG139M 78903/6, RG139M 756/53639, RG139M 78903/29, RG139M 78903/31, RG139M 78903/36, RG139M 78903/46, RG139M 80103/70, RG139M 80103/71, RG139M 82303/ (plus)
    Service hydrographique du Canada [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    738
    Date :
    [1865-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-43-9-F, RG76
    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Programme 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    499
    Date :
    1909-[1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-7-9-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    509
    Date :
    [1931-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-17-1-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national du bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    506
    Date :
    [1951-1971]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-14-6-F, RG29
    Sous-fonds Conseil national du bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité consultatif du régime de pensions du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    496
    Date :
    1965-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-5-5-F, RG29
    Sous-fonds Comité consultatif du régime de pensions du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    701
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-5-4-F, RG50
    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Veuillez consulter RG 118. Ce sous-fonds est composé de 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    830
    Date :
    [1953-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-2-X-F, RG155
    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers comprenant de l'information sur l'administration 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Division de la main-d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    485
    Date :
    1965-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-14-7-F, RG26
    Sous-fonds de la Division de la main-d'oeuvre [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Division de la 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Groupe de travail sur l'information gouvernementale [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    428
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-38-8-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe de travail sur l'information gouvernementale [document textuel, document sonore]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction des corporations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    757
    Date :
    1867-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-8-3-F, RG95
    Sous-fonds Direction des corporations [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers qui portent sur les entreprises qui ont été constituées en 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    504
    Date :
    [1926-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-12-2-F, RG29, RG29M 80103/23
    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    498
    Date :
    [1920-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-20-1-F, RG29, RG29M 934001
    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est 
  18. 43
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    21
    Date :
    1677-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-185-5-E, RG10, RG22
    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]. Copyright belongs to the Crown. The Department of Indian Affairs and Northern Development Act 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des programmes de la sécurité du revenu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    503
    Date :
    1926-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-11-0-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale des programmes de la sécurité du revenu [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    752
    Date :
    [1876-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-62-8-F, RG89, RG89M, RG89M 81203/9, RG89M 88941, RG89M 956004, RG89M 890613, RG89M 756/53736, RG89M 756/53740
    Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteurs détenus par la Couronne 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau des conférences fédérales-provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    426
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-35-2-F, RG2, RG47
    Sous-fonds Bureau des conférences fédérales-provinciales [document textuel]. (was RG 47) Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    437
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-185-5-F, RG10, RG22
    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission des prix et des revenus [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    678
    Date :
    1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-9-5-F, RG36-30
    Sous-fonds Commission des prix et des revenus [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Groupe d'études ad hoc chargé d'étudier la structure de l'industrie canadienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    418
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-19-4-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe d'études ad hoc chargé d'étudier la structure de l'industrie canadienne [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    213841
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23
    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]. Ceci est document préliminaire; veillez consulter les séries et acquisitons 
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