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Trouvé dans : Archives
Date : 1960-1969
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 10 sur 10 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Groupe de travail sur l'information gouvernementale [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    428
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-38-8-F, RG2-C3
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1976-0138 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136424
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-122-8-F, RG55
    ... au moment de leur transfert aux archives. Les registres des dossiers avant 1993 comprenaient des dossiers relatifs au Bureau du contrôleur général lorsque 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau d'organisation du gouvernement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    709
    Date :
    1943-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-75-3-F, RG55-P, RG55-P-1
    ... au ministère des Finances en 1964 puis, ultérieurement, au Secrétariat du Conseil du Trésor lors de la réorganisation de 1966. Il fut aboli en vertu du 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6026280
    Date :
    1918-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-64-0-F, RG38
    ... au Parlement par l'intermédiaire du ministre des Anciens Combattants. Le Tribunal a servi de tribunal de dernière instance pour les personnes souhaitant 
  5. 5
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    Sous-fonds Musée national des sciences naturelles [document textuel, document cartographique (quelque microforme), dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    807
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-3-7-F, RG132, RG132M 85603/66, RG132M 80103/46
    ... au centre de conservation de Gatineau. Articles #11 - 35 sont dans les chemises H11, tandis que l'article #36 est stocké dans la chambre forte 37. RG132M 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national de la productivité [supports multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    736
    Date :
    1960-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R907-9-X-F, RG75-A
    ... au Canada. Le sous-fonds comprend également des rapports, des circulaires d'information, des discours et des documents sur les projets de recherche 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    677
    Date :
    1965-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184-2-8-F, RG36-24
    ... au cours de son enquête dans le domaine de la réforme pénale et correctionnelle (RG36-24, vol. 1-34). Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national du bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    506
    Date :
    [1951-1971]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-14-6-F, RG29
    ... du Conseil national du bien-être social dans le fonds du Ministère des ressources humaines Canada (DHRC). Cette série est trouver au numéro Mikan 4968725
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    830
    Date :
    [1953-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-2-X-F, RG155
    ... Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur l'article 85 de la Loi sur les régimes de pensions au Canada qui permit la création de la Commission
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    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    789
    Date :
    1951-[1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-44-0-F, RG118
    ... au sein du fonds de Développement des ressources humaines Canada (R4315) puisque les dossiers ont pu être mélangés. La Commission a été fermée en 1993 
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