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Trouvé dans : Archives
Date : 1960-1969
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : sourcecode_-1
Affichage de 101 - 125 sur 365 résultats filtrés
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  2. 102
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    Fonds de la Commission pour faire enquête et rapport sur les circonstances qui ont entouré l'écrassement d'un avion Douglas DC 8F, enregistré CF-TJN, à Ste-Thérèse-de-Blainville (Québec), le 29 novemb ... [Voir le titre complet] re 1963 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    663
    Date :
    1963-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1165-0-5-F, RG33-84
    Fonds de la Commission pour faire enquête et rapport sur les circonstances qui ont entouré l'écrassement d'un avion Douglas DC 8F, enregistré CF-TJN, 
  3. 103
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    753
    Date :
    1907-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R906-0-6-F, RG90
    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission des 
  4. 104
    Aucun objet numérique

    Fonds du Tribunal canadien du commerce extérieur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    741
    Date :
    1910-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-0-X-F, RG79
    Fonds du Tribunal canadien du commerce extérieur [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Tribunal canadien du 
  5. 105
    Aucun objet numérique

    Fonds du Ministère de la citoyenneté et de l'immigration (1993- ) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    161143
    Date :
    [ca 1967-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R3260-0-8-F
    Fonds du Ministère de la citoyenneté et de l'immigration (1993- ) [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  6. 106
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Compagnie des jeunes Canadiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    785
    Date :
    1965-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R995-0-2-F, RG116
    Fonds de la Compagnie des jeunes Canadiens [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Compagnie des jeunes Canadiens 
  7. 107
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    778
    Date :
    1958-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-0-3-F, RG111
    Fonds de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  8. 108
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    445
    Date :
    1828-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-0-4-F, RG14-D
    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Chambre des communes et ses 
  9. 109
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les phoques et l'industrie de la chasse au phoque au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    588
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-F, RG33-138
    Fonds de la Commission royale sur les phoques et l'industrie de la chasse au phoque au Canada [document textuel]. Le rapport provisoire de la commission, 
  10. 110
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Industrie Canada [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155551
    Date :
    [ca 1969-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-0-5-F, RG20-6, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Fonds de l'Industrie Canada [document textuel, document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Industrie Canada et 
  11. 111
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  12. 112
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]. Le rapport de la commission, daté de mars 1977, 
  13. 113
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil économique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    737
    Date :
    1960-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R907-0-3-F, RG75
    Fonds du Conseil économique du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil économique du Canada et ses 
  14. 114
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    457
    Date :
    1948-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R203-0-0-F, RG20-2
    Fonds du ministère de l'Industrie [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Industrie et ses 
  15. 115
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur l'accident ferroviaire de Mississauga [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    528
    Date :
    1962-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1056-0-5-F, RG33M125 80103/54, RG33-125, RG33M125 89035
    Fonds de l'Enquête sur l'accident ferroviaire de Mississauga [supports multiples]. Le rapport de la commission, daté de décembre 1980, a été déposé à la 
  16. 116
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil canadien de l'aménagement rural [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    797
    Date :
    1965-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1217-0-8-F, RG124-E
    Fonds du Conseil canadien de l'aménagement rural [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil canadien de 
  17. 117
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    692
    Date :
    1791-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-0-3-F, RG43
    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]. Le fonds comprend des documents d'archives créés et maintenus par 
  18. 118
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    832
    Date :
    1938-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1230-0-3-F, RG157
    Fonds du Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du 
  19. 119
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Corporation de dispostion des biens de la Couronne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    763
    Date :
    1943-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R742-0-1-F, RG101
    Fonds de la Corporation de dispostion des biens de la Couronne [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Corporation 
  20. 120
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents photographiques, Documents textuels, Art, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    449
    Date :
    1868-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-0-7-F, RG18
    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Gendarmerie royale du Canada et 
  21. 121
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    440
    Date :
    1796-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-0-3-F, RG13
    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Justice et ses 
  22. 122
    Aucun objet numérique

    Fonds Énergie atomique du Canada limitée [images en movement, document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    5899376
    Date :
    1953-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13889-0-5-F
    Fonds Énergie atomique du Canada limitée [images en movement, document textuel, dessin technique]. Le fonds comprend actuellement des dossiers de vente de 
  23. 123
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne du blé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    810
    Date :
    [ca 1948-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R904-0-1-F, RG135
    Fonds de la Commission canadienne du blé [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission canadienne du blé et 
  24. 124
    Aucun objet numérique

    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590135
    Date :
    1950-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14429-0-X-F
    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]. Les dossiers du Conseil d'appel des cours martiales, y compris les dossiers créés par le Conseil et 
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