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Trouvé dans : Archives
Date : 1960-1969
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 154 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels. [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47633
    Date :
    1920-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-3, 1994-95/791 GAD, 122-000791-9
    ... au Canada, de façon à susciter, dans tout le Canada, un intérêt à leur égard et à en propager la connaissance. (Loi sur les musées nationaux, 1968). Les MNC 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Dossiers de l'unité de services juridiques du ministère de l'Industrie et du Commerce [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3805865
    Date :
    1963-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, 1985-385 OFRC, 2008-00222-5
    ... au règlement sur l'aide aux industries de la chaussure et du tannage (Footwear and Tanning Industries Assistance Regulations), aux règlements liés au 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Central registry files [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    41828
    Date :
    1850-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 1981-82/004 GAD
    ... au sein du fonds du Ministère du travail (RG 27), série L-4-i, volumes 3395-3401. Les boîtes 3 et 4 contiennent le procès-verbal de la commission d 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Direction des enquêtes criminelles [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    45929
    Date :
    1926-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-F-5, R196, 1991-92/032 GAD, 1999-0063 VSA, 119-000031-8
    ... au fil des années dont la Direction de la police de protection principalement chargée de la sécurité du premier ministre et des dignitaires étrangers en visite 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels et historiques de l'UNESCO [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172911
    Date :
    1952-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, 2001-1232 OFRC, 2005-01043-X
    ... au siège de l'organisme à Paris comme des rapports de conférences, des comptes-rendus de réunions que de documents concernant les opérations au Canada. Il 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Fonds Rogers Boileau [document textuel, graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    201819
    Date :
    1942-1985, surtout 1942-1944
    Source :
    Privé
    Référence :
    2002-01281-4
    ... au 1944, en français et en anglais de Rogers Boileau adressée à ses parents et son frère; la correspondance officielle au sujet de la mort de Rogers Boileau 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Douanes et Accise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46836
    Date :
    1922-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 1993-94/542 GAD, 121-000541-7
    ... au programme du tarif, au système des entrées commerciales ainsi qu'au groupe de travail sur le système commercial des douanes. 2. Rapport et circulaires 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Fonds Michèle Lemieux [document iconographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3933731
    Date :
    1962-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    2009-00413-2
    ... au complet : Hans im Glück, Le bal des chenilles, Une bien mauvaise grippe, La baleine fantastique, Amahl and the night visitors, Im Winterland, Der 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46821
    Date :
    1968-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG138, 1993-94/530 GAD, 121-000529-8
    ... au Canada (Commission Massey) ont amené la création officielle de la BNC le 1er janvier 1953. La BNC fonctionne actuellement en vertu de la Loi de 1969 sur 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Dossiers de projets [document textuel, enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    48357
    Date :
    1965-[1992?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG129, 1996-97/104 GAD, 1996-01103-0
    ... au cours des années 1980. Dans la plupart des cas il s'agit de dossiers qui étaient conservés dans des bureaux et qui n'ont pas été intégrés au système de 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de la Division des programmes internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46461
    Date :
    1946-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 1993-94/205 GAD, 121-000205-1
    ... au développement qu'administre l'Agence canadienne de développement international. Elle coordonne aussi la participation du Canada au Fonds monétaire 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels du Bureau de la Coordonnatrice, Condition Féminine Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721217
    Date :
    1967-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 085-044 OFRC, 2007-00448-8
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système alphanumérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à de la 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationels de Direction des télécommunications et de l'électronique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639095
    Date :
    1940-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 77-006 OFRC, 2005-00724-2
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique qui va de 6110-23 à 6320-36. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Fonds François Ricard [document textuel (quelques electronic), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5982832
    Date :
    1966-2022
    Source :
    Privé
    Référence :
    2023-00239-7
    ... au Séminaire Sainte-Marie, Shawinigan (1959-1966), des carnets de poèmes et des récits de vie (1967-1971), un journal inédit tenu pendant la préparation du 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Fonds Jacques Brault [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5982834
    Date :
    1959-2022
    Source :
    Privé
    Référence :
    2023-00240-0
    ... au directeur » (1970) et « La morte-saisons » (1974). Depuis les années 1980, Jacques Brault est devenu le maître par excellence pour plusieurs poètes et 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Fonds Théodore Jean Arcand [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    180370
    Date :
    1928-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E113, 2000-0073 VSA, 2000-01197-7
    ... au Saint-Siège, la Division des institutions du Commonwealth, l'ambassade canadienne au Liban, Syrie et Jordanie, l'ambassade canadienne en Hongrie, ses 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Registre central des dossiers de la Division du tarif [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    139992
    Date :
    1957-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iii, 93-0625 OFRC, 1998-01157-7
    ... au sujet des droits de douane canadiens, des accords commerciaux et des engagements pris aux termes de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Le secteur des Arts et culture, Bureau du directeur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46723
    Date :
    1965-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1993-94/488 GAD, 121-000487-9
    ... au développement de l'édition canadienne et le Secrétariat des biens culturels mobiliers. Il s'occupe également d'autres dossiers tels que la subvention 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183214
    Date :
    1952-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 2000-01725-8
    ... au Comité sur la réglementation et les pratiques de supervision bancaires plus précisément en ce qui touche la banque des règlements internationaux. On y 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications (CRTC) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3705968
    Date :
    1968-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, R1204, 97-1010 OFRC, 2007-00231-0
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système alphanumérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à des demandes 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division des finances et du développement internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    139965
    Date :
    1949-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iv, 93-0625 OFRC, 1998-01153-4
    ... au sujet de la politique de change, s'occupe des questions touchant le Fonds monétaire international et participe aux travaux du Groupe des dix. Elle 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Dossiers sujets du registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47527
    Date :
    1963-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-3-2, 1994-95/733 GAD, 93-0210 OFRC, 122-000733-1
    ... au Sous-chef de l'État-Major et au Vice-chef del'État-Major de la Défense)
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3719622
    Date :
    1968-1991, 2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG138, 94-0638 OFRC, 2007-00420-8
    ... au Canada (Commission Massey) ont amené la création officielle de la BNC le 1er janvier 1953. Elle fonctionnait en vertu de la Loi de 1969 sur la 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Commission nationale des libérations conditionnelles - Dossiers administratifs, opérationnels et dossiers individuels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46497
    Date :
    1945-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-D, 1993-94/252 GAD, 121-000252-3
    ... au sein du ministère du Solliciteur général. La Commission accorde, refuse et révoque la mise en liberté sous condition des détenus incarcérés dans les 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46579
    Date :
    1963-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132, 1993-94/434 GAD, 121-000434-8
    ... au musée Victoria. En 1927, une loi du Parlement crée le Musée national du Canada. Ce dernier se détache de la Commission géologique en 1950. Six ans plus 
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