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Trouvé dans : Archives
Date : 1960-1969
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 61 sur 61 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    688
    Date :
    [ca 1905-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-0-X-F, RG40
    ... Canada - 1985, 3e supplément, ch.18, art. 4. Lois du Canada, 1987, ch 23. Loi sur le Bureau du surintendant des institutions financières NOTA : le 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Art
    No d'identification :
    515
    Date :
    1868-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-0-2-F, RG32
    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    787
    Date :
    [ca 1865-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-0-2-F, RG118
    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Emploi 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Corporation de dispostion des biens de la Couronne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    763
    Date :
    1943-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R742-0-1-F, RG101
    ... Canada - 1970, S.20 art.1 Loi sur le biens de surplus de la Couronne
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [document textuel (certains informatiques), objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    808
    Date :
    1959-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R850-0-4-F, RG133
    Fonds du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada ... Canada et ses prédécesseurs. Droits d'auteur ... art. 5
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère d'État chargé des Sciences et de la Technologie [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    764
    Date :
    1958-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1205-0-5-F, RG102
    Fonds du ministère d'État chargé des Sciences et de la Technologie [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    699
    Date :
    1857-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-0-8-F, RG46
    ... dans ArchiviaNet (le site Web des AN). Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi nationale sur les transports de 1967 (14-15-16, Elis.II, c.69, art 2 à 21)
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1950-1966) [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    482
    Date :
    1880-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-0-7-F, RG26
    Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1950-1966) [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Défense nationale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    464
    Date :
    1870-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-0-2-F, RG24
    Fonds du ministère de la Défense nationale [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Défense 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat du Solliciteur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    734
    Date :
    1960-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184-0-4-F, RG73
    ... ArchiviaNet (le site Web des AN). Nous prévoyons de nouveaux versements. La Loi sur le ministère du Solliciteur général (LRC 1985, chap. S-13, art. 2)
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société d'État Northern Ontario Pipeline [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    740
    Date :
    1954-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1208-0-7-F, RG78
    ... . Un projet de loi a été déposé en novembre 1967 pour abroger la Loi sur la Société de la Couronne Northern Ontario Pipe Line (CS 1967-68, chap. 31, art. 4)
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