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Trouvé dans : Archives
Date : 1969
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 93 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Service canadien des forêts [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    687
    Date :
    1874-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-206-4-F, RG39, RG39M 85603/49, RG39M, RG39M 70/20545
    Sous-fonds du Service canadien des forêts [supports multiples]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service canadien des 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Musée national des sciences naturelles [document textuel, document cartographique (quelque microforme), dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    807
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-3-7-F, RG132, RG132M 85603/66, RG132M 80103/46
    Sous-fonds Musée national des sciences naturelles [document textuel, document cartographique (quelque microforme), dessin d'architecture]
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    777
    Date :
    1950-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-9-X-F, RG111-I
    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    812
    Date :
    [1950-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-26-X-F, RG137
    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil fédéral d'hygiène [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    500
    Date :
    1919-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-21-3-F, RG29
    Sous-fonds Conseil fédéral d'hygiène [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164236
    Date :
    1902-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-153-5-F
    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat de l'Étude démographique [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    497
    Date :
    1885-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-6-7-F, RG29-66
    Sous-fonds Secrétariat de l'Étude démographique [document textuel (quelque électronique)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Direction générale des programmes de service social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    501
    Date :
    [1911-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-9-2-F, RG29
    Sous-fonds de la Direction générale des programmes de service social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    711
    Date :
    1866-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-25-X-F, RG55-A
    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6026280
    Date :
    1918-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-64-0-F, RG38
    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]. Il s'agit d'une description préliminaire, veuillez consulter les acquisitions liées
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des services médicaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    502
    Date :
    [1867-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-10-9-F, RG29, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    Sous-fonds Direction générale des services médicaux [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission canadienne du lait [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3670806
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-176-6-F, RG17
    Sous-fonds Commission canadienne du lait [document textuel]. Ceci est document préliminaire, veuillez consulter les séries et acquisitions attachées
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Condition physique et Sport amateur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    495
    Date :
    1930-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-4-3-F, RG29
    Sous-fonds Condition physique et Sport amateur [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Équipe spécialisée en relations de travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    419
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-21-2-F, RG2-C3
    Sous-fonds Équipe spécialisée en relations de travail [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136424
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-122-8-F, RG55
    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents qui décrivent les activités du Bureau du contrôleur 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Registraire général [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    727
    Date :
    1760-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-6-6-F, RG68, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Sous-fonds Registraire général [document textuel, document cartographique]. Le sous-fonds comprend des documents d'archives créés et conservés par le 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national des produits agricoles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3825203
    Date :
    [1949-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-218-7-F, RG17
    Sous-fonds Conseil national des produits agricoles [document textuel]. Ceci est document préliminaire; veuillez consulter les séries et acquisitions 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    677
    Date :
    1965-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184-2-8-F, RG36-24
    Sous-fonds Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle [document textuel]. Le sous-fonds se compose de correspondance, notes de synthèse, 
  19. 19
    Compagnie de chemin de fer du Grand Tronc du Canada 1846-1969, predominant 1846-1936
    6 objet(s) numérique(s)

    Grand Trunk Railway Company of Canada [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    134440
    Date :
    1846-1969, predominant 1846-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-41-3-E, RG30M 81203/55, RG30M 80103/69, RG30M 934002, RG30M 90131, RG30-I-A, RG36M35 80103/24, RG30M 1996-02369-1, RG30M 1996-02663-1, RG30M 1997-00257-4
    Grand Trunk Railway Company of Canada [multiple media]. Sous-Fonds consists of records created and maintained by the Grand Trunk Railway Company of Canada 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    738
    Date :
    [1865-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-43-9-F, RG76
    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Programme 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    499
    Date :
    1909-[1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-7-9-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    509
    Date :
    [1931-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-17-1-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national du bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    506
    Date :
    [1951-1971]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-14-6-F, RG29
    Sous-fonds Conseil national du bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité consultatif du régime de pensions du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    496
    Date :
    1965-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-5-5-F, RG29
    Sous-fonds Comité consultatif du régime de pensions du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
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