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Date : 1968
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : sourcecode_-1
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société canadienne des brevets et d'exploitation limitée [document textuel, image en mouvement (film), objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement
    No d'identification :
    792
    Date :
    1919-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R910-0-0-F, RG121
    Fonds de la Société canadienne des brevets et d'exploitation limitée [document textuel, image en mouvement (film), objet]. Le fonds se compose de documents 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration du port North-Fraser [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4164817
    Date :
    1908-2007, predominant 1981-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13933-0-X-F
    Fonds de l'Administration du port North-Fraser [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminarie, veuillez consulter les séries et acquisitions 
  3. 28
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation de la femme au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    658
    Date :
    1962-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1170-0-7-F, RG33-89
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation de la femme au Canada [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 28 septembre 1970, 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société canadienne des paris sportifs [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    146900
    Date :
    1967-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R989-0-3-F, RG62
    Fonds de la Société canadienne des paris sportifs [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Société canadienne des 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur Air Canada [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    630
    Date :
    1968-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1027-0-8-F, RG33-10
    Fonds de l'Enquête sur Air Canada [document textuel, document sonore]. Le rapport de la commision, daté d'octobre 1975, était déposé à la Chambre des 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    159342
    Date :
    [ca 1966-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103-0-1-F
    Fonds de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence de 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Fonds du Département des Assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    689
    Date :
    1832-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-0-X-F, RG40
    Fonds du Département des Assurances [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Département des Assurances et ses 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société Radio-Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    690
    Date :
    1923-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-0-3-F, RG41
    Fonds de la Société Radio-Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Société Radio-Canada et ses 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société d'assurance des crédits à l'exportation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    725
    Date :
    1944-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1001-0-8-F, RG67
    Fonds de la Société d'assurance des crédits à l'exportation [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Société des 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Bibliothèque nationale [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    813
    Date :
    [ca 1910]-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1223-0-7-F, RG138, RG138M 90142, RG138M 912017
    Fonds de la Bibliothèque nationale [document textuel, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Bibliothèque 
  12. 37
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le bilinguisme et le biculturalisme [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    667
    Date :
    1963-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1161-0-6-F, RG33-80
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le bilinguisme et le biculturalisme [document textuel (certains informatiques)]
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Communications [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    759
    Date :
    1902-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-0-0-F, RG97
    Fonds du ministère des Communications [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Communications et ses 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence de la santé publique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    5101323
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    Fonds de l'Agence de la santé publique du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Laboratoire national de 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    733
    Date :
    1834-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-0-X-F, RG73
    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Office of the Superintendent of Bankruptcy fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    350
    Date :
    [1963-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9822-0-4-E, RG104
    Office of the Superintendent of Bankruptcy fonds [textual record]. Copyright belongs to the Crown. Credit Library and Archives Canada. SC 1932, c.39, s.18
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4062513
    Date :
    [1939-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13760-0-4-F
    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]. Le fonds se compose des documents créés et/ou conservés par le Centre de la sécurité des 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau de Surintendant des faillites [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    766
    Date :
    [1963-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9822-0-4-F, RG104
    Fonds du Bureau de Surintendant des faillites [document textuel]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. SC 1932, c.39, s.18
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Art
    No d'identification :
    515
    Date :
    1868-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-0-2-F, RG32
    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    716
    Date :
    1827-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-0-X-F, RG58
    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Vérificateur général du Canada et 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    707
    Date :
    1880-1969, surtout 1931-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R771-0-9-F, RG54
    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Contrôleur du trésor et ses prédécesseurs
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission mixte internationale États-Unis et Canada [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    704
    Date :
    1909-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R982-0-2-F, RG51M 84503/10, RG51M 78903/30, RG51M 78903/61, RG51, RG36-25
    Fonds de la Commission mixte internationale États-Unis et Canada [document textuel, dessin technique, document cartographique]
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office national du film [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    706
    Date :
    env. 1900-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1196-0-7-F, RG53
    Fonds de l'Office national du film [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Office national du film et ses 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    724
    Date :
    1886-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1201-0-6-F, RG66
    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil des ports nationaux et ses 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du directeur général des élections [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    782
    Date :
    1935-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-0-2-F, RG113, RG113M 90127, RG113M 912035
    Fonds du Bureau du directeur général des élections [document textuel (quelque microforme), document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés 
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