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Trouvé dans : Archives
Date : 1967
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
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  1. 51
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    798
    Date :
    1830-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-0-X-F, RG125
    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Cour suprême du Canada et ses 
  2. 52
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    779
    Date :
    1960-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1212-0-1-F, RG111
    Fonds du Comité préliminaire des négociations collectives dans la fonction publique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  3. 53
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    455
    Date :
    [ca 1964-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R209-0-4-F, RG124
    Fonds du ministère de l'Expansion industrielle régionale [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de 
  4. 54
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    808
    Date :
    1959-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R850-0-4-F, RG133
    Fonds du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [document textuel (certains informatiques), objet]. Le fonds se compose de documents créés 
  5. 55
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    756
    Date :
    1964-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R905-0-9-F, RG94, RG94M 76703/2
    Fonds d'Information Canada [document textuel, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par Information Canada et ses 
  6. 56
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    163267
    Date :
    [ca 1947-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-0-2-F
    Fonds du Développement des ressources humaines Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Développement des 
  7. 57
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    583
    Date :
    1944-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1076-0-1-F, RG33
    Fonds de la Commission des réclamations étrangères [document textuel]. Pour plus d'information sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: 
  8. 58
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    726
    Date :
    1945-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R911-0-8-F, RG67
    Fonds de la Société pour l'expansion des exportations [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Société pour 
  9. 59
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    682
    Date :
    1871-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-0-1-F, RG37
    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  10. 60
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    740
    Date :
    1954-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1208-0-7-F, RG78
    Fonds de la Société d'État Northern Ontario Pipeline [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  11. 61
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    160410
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-0-7-F, RG33-157
    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la la Commission 
  12. 62
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    765
    Date :
    [ca 1760-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-0-9-F, RG103
    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  13. 63
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    818
    Date :
    1944-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1224-0-4-F, RG145, RG145M 890415
    Fonds du Conseil canadien des relations de travail [document textuel, dessin technique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  14. 64
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    439
    Date :
    1809-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-0-4-F, RG12
    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Transports et ses 
  15. 65
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    191589
    Date :
    [1824-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-0-3-F, RG103, RG105
    Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada [document textuel]
  16. 66
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    745
    Date :
    1950-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1210-0-7-F, RG83
    Fonds de la Construction de défense Limitée [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Construction de défense 
  17. 67
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    734
    Date :
    1960-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184-0-4-F, RG73
    Fonds du Secrétariat du Solliciteur général [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Secrétariat du Solliciteur 
  18. 68
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    793
    Date :
    1925-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-0-6-F, RG122
    Fonds du Bureau du commissariat aux langues officielles [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  19. 69
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    730
    Date :
    1963-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R869-0-8-F, RG71
    Fonds de la Compagnie canadienne de l'exposition universelle de 1967 [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  20. 70
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Supports multiples, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    493
    Date :
    1815-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-0-6-F, RG29
    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social
  21. 71
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    580
    Date :
    1967-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1040-0-3-F, RG33-111, RG33M111 77803/20
    Fonds de la Commission d'enquête sur la manutention et le transport du grain [document textuel, document cartographique]. Le rapport de la commission, 
  22. 72
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    822
    Date :
    1958-1995, 2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R854-0-3-F, RG149, RG149M 945001, RG149M 934015
    Fonds de la Société du Centre national des arts [supports multiples]. Le fonds est constitué de documents créés ou conservés par la Société du Centre 
  23. 73
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    816
    Date :
    [ca 1959-1968]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R758-0-3-F, RG142
    Fonds de la Cour canadienne de l'impôt [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Cour canadienne de l'impôt et ses 
  24. 74
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    619
    Date :
    1957-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1029-0-2-F, RG33-101
    Fonds de la Commission d'enquête sur l'usage des drogues à des fins non médicales [document textuel (certains informatiques)]
  25. 75
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    760
    Date :
    1875-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R767-0-4-F, RG98
    Fonds du ministère des Approvisionnements et Services [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des 
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