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Date : 1967
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Affichage de 1 - 25 sur 415 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents numérotés relatifs au groupe de travail créé pour accélérer le nettoyage des contaminants radioactifs à Port Hope [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5940026
    Date :
    1932-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-17-0-F, RG134-3-e
    ... au groupe de travail, et les articles individuels ont été retirés des dossiers de l'entreprise, parfois pour être retournés (mais pas toujours). Dans la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Interventions au Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286846
    Date :
    1964, 1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-13-X-F
    ... au Sénat de 1993 à 2009. . D'autres discours et interventions de M. Prud'homme au Sénat se trouvent dans les autres sous-séries de la série V (Sénateur)
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Un Jardin au bout du monde (1975) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4942319
    Date :
    1946, 1975
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11799-425-3-F, LMS-0082
    Un Jardin au bout du monde (1975) [document textuel]. La sous-série contient des documents relatifs à quatre nouvelles de Gabrielle Roy : "Un Vagabond 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers de travail relatifs au PERMATRI compilés par I. C. Inglis, Systèmes de gestion de l'information [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140055
    Date :
    1964-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-60-9-F, RG32-H-2, ss.4-5
    ... au système central des dossiers du personnel et à des questions de personnel connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Pour d'autres documents sur 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    201734
    Date :
    [ca. 1945-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-175-8-F, RG21
    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201065
    Date :
    [1960-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-190-4-F, RG29
    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    309 - Zones territoriales du Québec sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824208
    Date :
    1896-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-54-8-F
    309 - Zones territoriales du Québec sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201259
    Date :
    1950-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-384-X-F, RG11
    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]. Puisque c'est une description préliminaire, veuillez 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191977
    Date :
    1889-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-266-9-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. La série comprend des dossiers du service 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom des Affaires Extérieures [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201268
    Date :
    1960-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-388-7-F, RG11
    Documents produits au nom des Affaires Extérieures [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'administration de la loi aidant à la construction de navires au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194004
    Date :
    1947-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-55-0-F, RG46-E-IV
    Bureau de l'administration de la loi aidant à la construction de navires au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825437
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-F
    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Direction de la gestion des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201722
    Date :
    1957-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-166-7-F, RG21-E-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 21-3 est une liste de dossiers qui 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux du bureau du Ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200782
    Date :
    1963-[1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-26-2-F, RG29-41
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Division des services aériens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164342
    Date :
    1919-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-79-X-F, RG3-E-6
    ... au volume 3277. L'instrument de recherche 3-43 est une liste de volumes générée par ordinateur se rapportant au volume 3277. L'instrument de recherche 3 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du Bureau de l'épidémiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200943
    Date :
    1899-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-93-6-F, RG29-3, RG29-19
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Division du génie sanitaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200936
    Date :
    1928-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-87-0-F, RG29-3, RG29-60
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas sur les indemnités de passage (" AP " ou Assisted passage) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179886
    Date :
    1965-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-198-5-F, RG76-D-8-a
    ... au Canada et les dépenses de voyage et d'établissement immédiatement après l'arrivée. Ces dossiers contiennent généralement des formulaires de demandes 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Système de gestion des dossiers, préfixe C [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188080
    Date :
    1960-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-20-9-F, RG84-A-5-a
    ... au milieu des années 70. En 1968, le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien a été réorganisé et séparé en quatre sections correspondant à 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
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