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Trouvé dans : Archives
Date : 1964
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Consultables en ligne : Non
Affichage de 1 - 3 sur 3 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828350
    Date :
    1941-2003, surtout 1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-150-8-F
    ... armes à feu ; les politiques à caractère social ; l'immigration ; la santé et le bien-être, avec des problématiques telles que l'orientation sexuelle, l 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3837564
    Date :
    1952-1996, surtout 1993-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1725-0-F
    ... armes à feu par la mise sur pied d'un registre national. La sous-sous-série contient en outre des dossiers sur certains des individus et agences de 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    3828403
    Date :
    1950-2003, surtout 1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-151-X-F
    ... armes à feu et les brevets pharmaceutiques ; les politiques à caractère social ; l'immigration ; la santé et le bien-être (ex : tabac) ; la fonction 
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