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Trouvé dans : Archives
Date : 1950-1959
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : sourcecode_-1
Affichage de 26 - 32 sur 32 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les brevets, le droit d'auteur, les marques de commerce et les dessins industriels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    656
    Date :
    1954-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1111-0-5-F, RG33-32
    ... au Rapport sur les brevets, le droit d'auteur, les marques de commerce et les dessins industriels, et des dossiers sur la politique de la commission royale 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    ... au système de classement de la CCEA (ancien système). Ces dossiers, qui s'étendent sur plus de 250 mètres, sont organisés par sujet ou par thème selon le 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la houille [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    643
    Date :
    1954-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1121-0-3-F, RG33-42
    ... au sujet de la Dominion Steel and Coal Corporation (DOSCO) et d'autres compagnies, des dossiers sur l'Office fédéral du charbon, des dossiers-matières, des 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat du redressement pour les Canadiens japonais [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5631881
    Date :
    1942-1999, surtout 1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15494-0-0-F
    ... au Secrétariat de réaliser son mandat : l'élaboration de critères d'admissibilité pour les demandeurs; les réunions de comités; la recherche historique; la 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'usage des drogues à des fins non médicales [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    619
    Date :
    1957-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1029-0-2-F, RG33-101
    ... au Canada, ainsi que la perception et les attitudes face aux drogues et à leur consommation. Voir les bobines M-4219 á M-4232 pour consulter les copies 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'organisation du gouvernement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    632
    Date :
    1951-1963, 1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1126-0-X-F, RG33-46
    ... au public, vol. 349-367 Projet 12 Services médicaux et hospitaliers, vol. 368-376 Projet 13 Services de l'éducation, vol. 377-382 Projet 14 Services de 
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