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Trouvé dans : Archives
Date : 1958
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 67 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Rapports sur les accidents d'aéronefs au niveau des dossiers individuels [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135454
    Date :
    1953-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-219-0-F, RG12-C-8
    Rapports sur les accidents d'aéronefs au niveau des dossiers individuels [textual record]. Copyright belongs to the Crown. Related records may also be found 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification sur les cartes de section de trois milles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165532
    Date :
    1910-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-88-2-F, RG88-C-51
    ... au pouce), la carte de section de trois milles est la première série importante mise au point indépendamment par le gouvernement canadien sans l'aide d 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178734
    Date :
    1911-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-130-4-F, RG76-B-1-b-i
    ... au Cambodge dans le système du bloc 500, alors 569-9-510 représente le dossier des règlements sur les passeports au Cambodge). Les copies microfilmés des 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140039
    Date :
    1918-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-49-X-F, RG55-D-4, sss.9-3
    ... au cours des années 1960. Les dossiers renferment des procès-verbaux du Conseil du Trésor, des descriptions de travail, des négociations entourant les 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Copies des dossiers sur l'inspection, l'immatriculation et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4485755
    Date :
    [1920-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-556-7-F
    ... au niveau de la sous-série parent. Les chercheurs sont avisés de ne tenir aucun compte de l'existence de cette sous-sous-série préliminaire et de consulter 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Audio Recordings Related to Health and Welfare in Canada [sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents sonores
    No d'identification :
    3950413
    Date :
    1940-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-230-1-E
    Audio Recordings Related to Health and Welfare in Canada [sound recording]. Sub-sub-series consists of various audio recordings for filmstrips and slides on 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Liste des bénéficiaires du Traité Robinson-Huron [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162016
    Date :
    1897-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-634-8-F, RG10-C-V-26-a
    ... au bureau de la surintendance ou à celui de l'agence, où l'agent local s'en servait tout au long de l'année pour faire un compte rendu des événements qui 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Contrats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137936
    Date :
    1901-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-247-4-F, RG43-C-VI-5-a
    ... au canal Welland. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Les chercheurs peuvent voir des archives juridiques relatives au canal Welland qui font partie 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162021
    Date :
    1884-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-639-7-F, RG10-C-V-26-e-1
    ... Au cours de l'affectation, certains numéros ont été laissés en blanc et il semble qu'on ait tenté plus tard de remplir ces blancs à l'aide de dossiers 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière et dossiers de cas [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    178731
    Date :
    1873-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-127-4-F, RG76-B-1-a-i
    ... au Canada. Il comprend des renvois à d'autres collections connexes, une bibliographie et des fiches de renseignements sur les organismes répondants les plus 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Bloc de dossiers classifiés 5000 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178753
    Date :
    1948-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-135-3-F, RG76-B-1-c-ii
    ... au bloc 5000 à la fin des années 70. (Voir les données du RG76-B-2 pour plus de détails). La plupart des dossiers dans le bloc 5000 contiennent un nombre 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Registres matricules de l'effectif des bandes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162022
    Date :
    [ca. 1941-1959]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-640-3-F, RG10-C-V-26-e-2
    ... au moyen d'une forme normalisée, les registres matricules de l'effectif des bandes et les documents relatifs aux terres, ont pris naissance à l'Agence de l 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Listes de recensement et livres de paie des bandes indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162017
    Date :
    1843-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-635-X-F, RG10-C-V-26-a
    ... au fil des années et qui sont couverts par ces documents. Les plus anciennes (celles antérieures à 1893) indiquent, pour bon nombre d'entre elles, le nom du 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Ordres de l'Armée canadienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142440
    Date :
    1941-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-161-4-F, RG24-C-9-5-iii
    ... au personnel de l'Armée canadienne au Canada. En 1947, les Ordres de l'Armée canadienne ont remplacé les Ordres de la Milice et les Ordres généraux. Droits 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de gestion central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179875
    Date :
    1947-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-204-7-F, RG76-E-1
    ... au niveau régional, de même que sur les relations avec l'administration centrale et les bureaux d'immigration au Canada. Droits d'auteur détenus par la 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Manitoba [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942355
    Date :
    1849-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2870-3-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Les 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers non classés du bloc 5000 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178747
    Date :
    1930-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-133-X-F, RG76-B-1-c-i
    ... au Québec. La Commission canadienne de l'emploi et de l'immigration et le Conseil médical du Canada (CMC) sont chargés de la coordination et de l 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Actes de vente [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137939
    Date :
    1826-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-248-6-F, RG43-C-VI-5-b
    ... au canal Welland qui font partie des archives juridiques du ministère des chemins de fer et canaux série (MIKAN 135560, RG43-D) et du bureau de l'ingénieur 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Files relating to blanketing [transfer] of war-time temporary positions to permanent [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    139801
    Date :
    1920-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-29-4-E, RG32-D-1, sss.7-1
    Files relating to blanketing [transfer] of war-time temporary positions to permanent [textual record]. Sub-sub-series consists of files relating to the 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Films Related to Health and Welfare in Canada [moving images]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    3950403
    Date :
    1939-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-228-3-E
    Films Related to Health and Welfare in Canada [moving images]. Sub-sub-series consists of various films on the subjects of health and welfare in Canada, 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers de l'exécutif provenant du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140047
    Date :
    1957-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-54-3-F, RG32-J-4
    ... au principe du mérite, des déclarations de principe de la Commission et des réponses à la Commission royale d'enquête sur la gestion financière et l 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Aircraft Accident Reports for distribution [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133893
    Date :
    1953-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-219-0-E, RG12-C-8
    Aircraft Accident Reports for distribution [textual record]. Sub-sub-series consists of a collection of Aircraft Accident Reports arranged by year and 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165498
    Date :
    1918-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-40-7-F, RG88-C-21
    ... au Bureau de l'arpenteur général et qui portaient à l'origine le numéro de dossier 16802. Ces documents ont ensuite été transférés et placés dans la série 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas de Robert Philip Brook [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181179
    Date :
    [1918-1972]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R994-13-3-F, RG82
    ... au cours des diverses investigations et procès pour le cas de Roberts Philip Brooks, mais principalement pendant l'enquête Wolfe (1964-68). Ces documents 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Registre des dossiers de lotissements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164353
    Date :
    [entre 1835 et 1961]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-103-2-F, RG15-D-III-23-d
    ... naturelles aux provinces de l'Ouest au début des années 1930. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série
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