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Trouvé dans : Archives
Date : 1953
Niveau hiérarchique : Sous-série
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Système de classification très secret, série 50 000 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162802
    Date :
    1942-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-103-1-F, RG25-A-3-b-2
    Système de classification très secret, série 50 000 [document textuel]. La sous-série se compose des documents de la série 50 000 créée en 1948 pour 
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    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Grands livres des fonds en fiducie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161955
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-258-6-F, RG10-4-a
    Grands livres des fonds en fiducie [document textuel]. La sous-série est constituée de grands livres qui contiennent les livres comptables de divers types 
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    Aucun objet numérique

    Top secret registry, 50,000 series [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134303
    Date :
    1942-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-103-1-E, RG25-A-3-b-2
    Top secret registry, 50000 series [textual record]. Sub-series consists of the records of the 50000 series that was created in 1948 when it became apparent 
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    Grands livres des fonds en fiducie 1849-1975
    1 objet(s) numérique(s)

    Trust fund ledgers [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157556
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-258-6-E, RG10-4-a
    Trust fund ledgers [textual record]. Sub-series consists of ledgers containing trust fund accounts of a variety of types: those opened in the name of a band 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    164742
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-F, RG18-F-7
    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]. La sous-série est consitutée de documents opérationnels généraux créés et maintenus par la 
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    Aucun objet numérique

    General operational records of the RCMP [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    158154
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-E, RG18-F-7
    General operational records of the RCMP [multiple media]. Sub-series consists of general operation records created and maintained by the RCMP
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    1 objet(s) numérique(s)

    Legal opinions and material of precedential value [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133978
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-E, RG13
    Legal opinions and material of precedential value [textual record]. Sub-series consists of central registry files containing legal opinions prepared by the 
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